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SYSQUA

Active
Siren440 036 291SA63000 CLERMONT-FERRANDCréée le 01 octobre 2001
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

SYSQUA est une SA immatriculée le 1er octobre 2001 sous le numéro SIREN 440 036 291. Elle est domiciliée 10 rue Evariste Galois Parc Technologi la Pardieu, 63000 Clermont-Ferrand. Son activité principale relève du code NAF 722C.

Fiche d'identité de SYSQUA

Dénomination
SYSQUA
SIREN
440 036 291
SIRET (siège)
440 036 291 00019
N° TVA intracommunautaire
FR92440036291Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 440 036 291
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
Forme juridique
Société anonyme à conseil d'administration
Code NAF / APE
722C
Date de création
01 octobre 2001
Siège social
10 RUE EVARISTE GALOIS PARC TECHNOLOGI LA PARDIEU, 63000, CLERMONT-FERRAND
Établissements
1
Statut
Active

Finances de SYSQUA

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SYSQUA

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de SYSQUA

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 63000 CLERMONT-FERRANDSiègeFermé

    440 036 291 00019 · ouvert le 01 octobre 2001 · NAF 722C

Documents juridiques de SYSQUA

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 20 octobre 2003

  • Acte

Dépôt du 24 mars 2003

  • Acte

Dépôt du 25 février 2003

  • Acte

Dépôt du 19 février 2003

  • Acte

Dépôt du 23 janvier 2003

  • Acte

Dépôt du 03 décembre 2001

  • Acte

Comptes annuels de SYSQUA

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SYSQUA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SYSQUA

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SYSQUA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SYSQUA n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SYSQUA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SYSQUA

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 octobre 2001

Marques déposées par SYSQUA

SYSQUA est titulaire de 2 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 2 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • CertiQuest

    N° 3229439 · Déposée le 06 juin 2003 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 42 · expirée le 06 juin 2013

  • Qualiteweb

    N° 3200866 · Déposée le 16 décembre 2002 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 35 · expirée le 16 décembre 2012

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur SYSQUA

Quel est le numéro SIREN de SYSQUA ?

Le numéro SIREN de SYSQUA est 440 036 291. Le SIRET de son siège social est 440 036 291 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR92440036291.

Où se situe le siège social de SYSQUA ?

Le siège social de SYSQUA est situé 10 rue Evariste Galois Parc Technologi la Pardieu, 63000 Clermont-Ferrand.

SYSQUA est-elle toujours en activité ?

Oui, SYSQUA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SYSQUA est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SYSQUA.

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