SYSTEM A
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 4,5 k€
- Effectif
- Non publié
SYSTEM A est une SARL immatriculée le 5 septembre 2006 sous le numéro SIREN 491 706 206. Le siège social de l'entreprise se trouve 15 rue du General Leclerc, 88500 Mirecourt. Son activité principale relève du code NAF 9511Z. Elle est dirigée par ROMUALD GEROME, gérant.
Fiche d'identité de SYSTEM A
INSEE- Dénomination
- SYSTEM A
- SIREN
- 491 706 206
- SIRET (siège)
- 491 706 206 00035
- N° TVA intracommunautaire
- FR54491706206Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 491 706 206
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 4 500 €
- Code NAF / APE
- 9511Z
- Date de création
- 05 septembre 2006
- Siège social
- 15 RUE DU GENERAL LECLERC, 88500, MIRECOURT
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SYSTEM A
Réparation d'ordinateurs et d'équipements périphériques
Finances de SYSTEM A
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SYSTEM A
INSEEBODACCDates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SYSTEM A
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 88500 MIRECOURTSiègeActif
491 706 206 00035 · ouvert le 01 octobre 2017 · NAF 9511Z
- 88500 MIRECOURTFermé
491 706 206 00019 · ouvert le 01 septembre 2006 · NAF 6202A
Documents juridiques de SYSTEM A
INPIComptes annuels de SYSTEM A
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SYSTEM A. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SYSTEM A
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SYSTEM A. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
12 décisions de justice publiées en open data mentionnent SYSTEM A. Elles s'échelonnent de 2001 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, aUDIENCE DE DELIBERE
Décision du 11 juin 2026 · N° 2025L00689
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 11 décembre 2025 · N° 23-17.534
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2ème CH - Section 1
Décision du 14 mai 2024 · N° 23/02797
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2ème CH - Section 1
Décision du 10 avril 2024 · N° 23/01576
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chbre Sociale Prud'Hommes
Décision du 01 février 2024 · N° 22/01549
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chbre Sociale Prud'Hommes
Décision du 01 février 2024 · N° 22/01548
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 4-6
Décision du 13 janvier 2023 · N° 22/03405
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-8
Décision du 03 décembre 2020 · N° 17/12382
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 4
Décision du 05 juin 2013 · N° 13/01843
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 18e Chambre
Décision du 07 mai 2013 · N° 11/20437
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 11
Décision du 20 janvier 2012 · N° 10/01175
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 17 mai 2001 · N° 99-30.231
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SYSTEM A n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SYSTEM A
BODACC21 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'epinal
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'epinal
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'epinal
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'epinal
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'epinal
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL
Gérant : GEROME Romuald, Alain, Laurent
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉPINAL
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉPINAL
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MIRECOURT
- Ventes et cessionsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MIRECOURT
Début d'activité : 2006-09-01
- création
Date d'effet : 05 septembre 2006
Questions fréquentes sur SYSTEM A
Quel est le numéro SIREN de SYSTEM A ?
Le numéro SIREN de SYSTEM A est 491 706 206. Le SIRET de son siège social est 491 706 206 00035. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR54491706206.
Qui dirige SYSTEM A ?
SYSTEM A est dirigée par ROMUALD GEROME, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SYSTEM A ?
Le siège social de SYSTEM A est situé 15 rue du General Leclerc, 88500 Mirecourt.
SYSTEM A est-elle toujours en activité ?
Oui, SYSTEM A est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 septembre 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SYSTEM A est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SYSTEM A.
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