SYSTEM-B
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
SYSTEM-B est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 18 novembre 2013, identifiée par le SIREN 798 511 861. Elle est domiciliée 46 rue d'Arsonval residence d Esterel Bat A, 69800 Saint-Priest. L'entreprise déclare le code NAF 9511Z comme activité principale. La direction est assurée par FREDERIC BAUVAIS en qualité de gérant.
Fiche d'identité de SYSTEM-B
INSEE- Dénomination
- SYSTEM-B
- SIREN
- 798 511 861
- SIRET (siège)
- 798 511 861 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR24798511861Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 798 511 861
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 9511Z
- Date de création
- 18 novembre 2013
- Siège social
- 46 RUE D'ARSONVAL RESIDENCE D ESTEREL BAT A, 69800, SAINT-PRIEST
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SYSTEM-B
La conception, l'installation, l'exploitation, l'entretien et la maintenance logiciel et matérielle de réseaux et infrastructures de télécommunication et internet...
Finances de SYSTEM-B
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SYSTEM-B
INSEEÉtablissements de SYSTEM-B
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 69800 SAINT-PRIESTSiègeActif
798 511 861 00014 · ouvert le 05 octobre 2013 · NAF 9511Z
Documents juridiques de SYSTEM-B
INPIComptes annuels de SYSTEM-B
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SYSTEM-B. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SYSTEM-B
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SYSTEM-B. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SYSTEM-B. Elles s'échelonnent de 2023 à 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, 3ème chambre 1ère section
Décision du 30 mai 2024 · N° 22/10947
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2ème chambre section A
Décision du 07 septembre 2023 · N° 22/00272
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SYSTEM-B n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SYSTEM-B
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 18 novembre 2013
Questions fréquentes sur SYSTEM-B
Quel est le numéro SIREN de SYSTEM-B ?
Le numéro SIREN de SYSTEM-B est 798 511 861. Le SIRET de son siège social est 798 511 861 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR24798511861.
Qui dirige SYSTEM-B ?
SYSTEM-B est dirigée par FREDERIC BAUVAIS, gérant.
Où se situe le siège social de SYSTEM-B ?
Le siège social de SYSTEM-B est situé 46 rue d'Arsonval residence d Esterel Bat A, 69800 Saint-Priest.
SYSTEM-B est-elle toujours en activité ?
Oui, SYSTEM-B est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 novembre 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SYSTEM-B est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SYSTEM-B.
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