SYSTEMA
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
SYSTEMA est une SARL immatriculée le 1er octobre 1994 sous le numéro SIREN 398 942 078. Son siège social est situé rue du Docteur Donnadieu 157 les Clos les Chenes, 83600 Frejus. Elle est rattachée au code d'activité NAF 748K.
Fiche d'identité de SYSTEMA
INSEE- Dénomination
- SYSTEMA
- SIREN
- 398 942 078
- SIRET (siège)
- 398 942 078 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR88398942078Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 398 942 078
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 748K
- Date de création
- 01 octobre 1994
- Siège social
- RUE DU DOCTEUR DONNADIEU 157 LES CLOS LES CHENES, 83600, FREJUS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Finances de SYSTEMA
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SYSTEMA
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de SYSTEMA
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 83600 FREJUSSiègeFermé
398 942 078 00013 · ouvert le 01 octobre 1994 · NAF 748K
Documents juridiques de SYSTEMA
INPIComptes annuels de SYSTEMA
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SYSTEMA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SYSTEMA
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SYSTEMA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent SYSTEMA. Elles datent de 2023. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE SOCIALE B
Décision du 12 mai 2023 · N° 19/05918
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE SOCIALE B
Décision du 05 mai 2023 · N° 20/01313
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE SOCIALE B
Décision du 05 mai 2023 · N° 20/01297
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SYSTEMA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SYSTEMA
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 octobre 1994
Questions fréquentes sur SYSTEMA
Quel est le numéro SIREN de SYSTEMA ?
Le numéro SIREN de SYSTEMA est 398 942 078. Le SIRET de son siège social est 398 942 078 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR88398942078.
Où se situe le siège social de SYSTEMA ?
Le siège social de SYSTEMA est situé rue du Docteur Donnadieu 157 les Clos les Chenes, 83600 Frejus.
SYSTEMA est-elle toujours en activité ?
Oui, SYSTEMA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SYSTEMA est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SYSTEMA.
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