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SYSTEME CLOISONS

Active
Siren388 959 561SARL64121 SERRES CASTETCréée le 04 novembre 1992
Liquidation judiciaire - clôture en 2008Aucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

SYSTEME CLOISONS est une SARL immatriculée le 4 novembre 1992 sous le numéro SIREN 388 959 561. Le siège social de l'entreprise se trouve 20 rue du Stade, 64121 Serres Castet. Son activité principale relève du code NAF 454C. Elle est dirigée par ALAIN PUYRAVEAU, gérant.

Fiche d'identité de SYSTEME CLOISONS

Dénomination
SYSTEME CLOISONS
SIREN
388 959 561
SIRET (siège)
388 959 561 00019
N° TVA intracommunautaire
FR26388959561Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 388 959 561
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 15 mai 2025
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
454C
Date de création
04 novembre 1992
Siège social
20 RUE DU STADE, 64121, SERRES CASTET
Établissements
1
Statut
Active

Finances de SYSTEME CLOISONS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SYSTEME CLOISONS

AP

ALAIN PUYRAVEAU

Gérant

Depuis la création (04 novembre 1992) · 33 ans

Établissements de SYSTEME CLOISONS

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 64121 SERRES CASTETSiègeFermé

    388 959 561 00019 · ouvert le 01 octobre 1992 · NAF 454C

Documents juridiques de SYSTEME CLOISONS

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 02 juillet 1997

  • Acte

Comptes annuels de SYSTEME CLOISONS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SYSTEME CLOISONS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SYSTEME CLOISONS

Une procédure collective a été publiée au BODACC pour SYSTEME CLOISONS. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.

Liquidation judiciaireClôturée

Jugement d'ouverture antérieur aux annonces disponibles. Clôturée le 10 avril 2008 pour insuffisance d'actif.

1 jugement ou avis publié

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif

Jugement du 10 avril 2008 · publié le 05 avril 2008 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE PAU

Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SYSTEME CLOISONS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SYSTEME CLOISONS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SYSTEME CLOISONS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE PAU

    Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 10 avril 2008 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

  1. création

    Date d'effet : 04 novembre 1992

Marques déposées par SYSTEME CLOISONS

SYSTEME CLOISONS est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 3 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • SYSTEME CLOISONS

    N° 92443736 · Déposée le 25 novembre 1992 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classes 6, 19, 37 · expirée le 25 novembre 2002

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur SYSTEME CLOISONS

Quel est le numéro SIREN de SYSTEME CLOISONS ?

Le numéro SIREN de SYSTEME CLOISONS est 388 959 561. Le SIRET de son siège social est 388 959 561 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR26388959561.

Qui dirige SYSTEME CLOISONS ?

SYSTEME CLOISONS est dirigée par ALAIN PUYRAVEAU, gérant.

Où se situe le siège social de SYSTEME CLOISONS ?

Le siège social de SYSTEME CLOISONS est situé 20 rue du Stade, 64121 Serres Castet.

SYSTEME CLOISONS est-elle toujours en activité ?

Oui, SYSTEME CLOISONS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 novembre 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SYSTEME CLOISONS est-elle en procédure collective ?

Non, aucune procédure collective n'est en cours. SYSTEME CLOISONS a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, procédure clôturée le 10 avril 2008 pour insuffisance d'actif.

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