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SYSTEME D

Active
Siren392 807 145549975010 PARIS 10Créée le 20 octobre 1993
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions3 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

SYSTEME D est une 5499 immatriculée le 20 octobre 1993 sous le numéro SIREN 392 807 145. Le siège social de l'entreprise se trouve 83 rue du faubourg Saint Martin, 75010 Paris 10. L'entreprise déclare le code NAF 924Z comme activité principale.

Fiche d'identité de SYSTEME D

Dénomination
SYSTEME D
SIREN
392 807 145
SIRET (siège)
392 807 145 00017
N° TVA intracommunautaire
FR69392807145Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 392 807 145
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
5499
Code NAF / APE
924Z
Date de création
20 octobre 1993
Siège social
83 RUE DU FAUBOURG SAINT MARTIN, 75010, PARIS 10
Établissements
1
Statut
Active

Finances de SYSTEME D

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SYSTEME D

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de SYSTEME D

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 75010 PARIS 10SiègeFermé

    392 807 145 00017 · ouvert le 20 octobre 1993 · NAF 924Z

Documents juridiques de SYSTEME D

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 08 novembre 1993

  • Acte

Comptes annuels de SYSTEME D

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SYSTEME D. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SYSTEME D

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SYSTEME D. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

3 décisions de justice publiées en open data mentionnent SYSTEME D. Elles s'échelonnent de 2024 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SYSTEME D n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SYSTEME D

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 20 octobre 1993

Questions fréquentes sur SYSTEME D

Quel est le numéro SIREN de SYSTEME D ?

Le numéro SIREN de SYSTEME D est 392 807 145. Le SIRET de son siège social est 392 807 145 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR69392807145.

Où se situe le siège social de SYSTEME D ?

Le siège social de SYSTEME D est situé 83 rue du faubourg Saint Martin, 75010 Paris 10.

SYSTEME D est-elle toujours en activité ?

Oui, SYSTEME D est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 octobre 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SYSTEME D est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SYSTEME D.

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