SYSTEME D
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,5 k€
- Effectif
- Non publié
SYSTEME D est une SARL immatriculée le 7 octobre 2009 sous le numéro SIREN 514 976 448. Elle est domiciliée Lotissement 17 D-Hope Estate 2 LOT 17D, 97150 Saint-Martin. L'entreprise déclare le code NAF 4752A comme activité principale. Elle est dirigée par ISABELLE GEFFREY, gérant.
Fiche d'identité de SYSTEME D
INSEE- Dénomination
- SYSTEME D
- SIREN
- 514 976 448
- SIRET (siège)
- 514 976 448 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR74514976448Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 514 976 448
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 1 500 €
- Code NAF / APE
- 4752A
- Date de création
- 07 octobre 2009
- Siège social
- Lotissement 17 D-Hope Estate 2 LOT 17D, 97150, Saint-Martin
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SYSTEME D
Vente de volets aluminium et accessoires
Finances de SYSTEME D
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SYSTEME D
INSEEÉtablissements de SYSTEME D
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 97150 Saint-MartinSiègeFermé
514 976 448 00019 · ouvert le 01 juillet 2009 · NAF 4752A
Documents juridiques de SYSTEME D
INPIComptes annuels de SYSTEME D
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SYSTEME D. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SYSTEME D
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SYSTEME D. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent SYSTEME D. Elles s'échelonnent de 2024 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frSe déclare incompétent
Tribunal judiciaire, cH4 TJ FOND
Décision du 17 juin 2025 · N° 25/00058
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 1 Cabinet 3
Décision du 28 novembre 2024 · N° 24/00993
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre civile 1-6
Décision du 07 novembre 2024 · N° 24/00258
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SYSTEME D n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SYSTEME D
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 07 octobre 2009
Questions fréquentes sur SYSTEME D
Quel est le numéro SIREN de SYSTEME D ?
Le numéro SIREN de SYSTEME D est 514 976 448. Le SIRET de son siège social est 514 976 448 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR74514976448.
Qui dirige SYSTEME D ?
SYSTEME D est dirigée par ISABELLE GEFFREY, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SYSTEME D ?
Le siège social de SYSTEME D est situé Lotissement 17 D-Hope Estate 2 LOT 17D, 97150 Saint-Martin.
SYSTEME D est-elle toujours en activité ?
Oui, SYSTEME D est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 octobre 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SYSTEME D est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SYSTEME D.
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