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SYSTEME D

Active
Siren791 326 077SARL10410 SAINT-PARRES-AUX-TERTRESCréée le 26 février 2013
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions3 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
8,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 791 326 077, SYSTEME D est une SARL créée le 26 février 2013. Elle est domiciliée 1 rue Paul Cezanne, 10410 Saint-Parres-aux-Tertres. L'entreprise déclare le code NAF 4322B comme activité principale. DAVID DE NOBLET exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SYSTEME D

Dénomination
SYSTEME D
SIREN
791 326 077
SIRET (siège)
791 326 077 00017
N° TVA intracommunautaire
FR49791326077Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 791 326 077
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
8 000 €
Code NAF / APE
4322B
Date de création
26 février 2013
Siège social
1 RUE PAUL CEZANNE, 10410, SAINT-PARRES-AUX-TERTRES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SYSTEME D

Plomberie sanitaire, chauffage, climatisation, électricité, chaudronnerie, ferronnerie, métallerie, serrurerie, maintenance industrielle, entretien bâtiment

Finances de SYSTEME D

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SYSTEME D

DD

DAVID DE NOBLET

Gérant

Depuis la création (26 février 2013) · 13 ans

AF

ANNE-SOPHIE FERNANDEZ

Gérant

Depuis la création (26 février 2013) · 13 ans

Établissements de SYSTEME D

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 10410 SAINT-PARRES-AUX-TERTRESSiègeActif

    791 326 077 00017 · ouvert le 01 mars 2013 · NAF 4322B

Documents juridiques de SYSTEME D

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 26 février 2013

  • Acte

Comptes annuels de SYSTEME D

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SYSTEME D. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SYSTEME D

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SYSTEME D. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

3 décisions de justice publiées en open data mentionnent SYSTEME D. Elles s'échelonnent de 2024 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SYSTEME D n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SYSTEME D

14 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de troyes

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de troyes

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de troyes

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de troyes

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de troyes

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de troyes

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES

  14. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2013-02-26 · Début d'activité : 2013-03-01

  1. création

    Date d'effet : 26 février 2013

Questions fréquentes sur SYSTEME D

Quel est le numéro SIREN de SYSTEME D ?

Le numéro SIREN de SYSTEME D est 791 326 077. Le SIRET de son siège social est 791 326 077 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR49791326077.

Qui dirige SYSTEME D ?

SYSTEME D est dirigée par DAVID DE NOBLET, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SYSTEME D ?

Le siège social de SYSTEME D est situé 1 rue Paul Cezanne, 10410 Saint-Parres-aux-Tertres.

SYSTEME D est-elle toujours en activité ?

Oui, SYSTEME D est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 février 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SYSTEME D est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SYSTEME D.

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