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SYSTEME D

Active
Siren802 536 490SARL45130 SAINT-AYCréée le 28 mai 2014
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions3 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

SYSTEME D est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 28 mai 2014, identifiée par le SIREN 802 536 490. Le siège social de l'entreprise se trouve 14 rue de Voisinas, 45130 Saint-Ay. Elle est rattachée au code d'activité NAF 7311Z. SEBASTIEN DENICHERE exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SYSTEME D

Dénomination
SYSTEME D
SIREN
802 536 490
SIRET (siège)
802 536 490 00013
N° TVA intracommunautaire
FR30802536490Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 802 536 490
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 03 décembre 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
7311Z
Date de création
28 mai 2014
Siège social
14 RUE DE VOISINAS, 45130, SAINT-AY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SYSTEME D

Conseil, transaction, vente de produits et supports de communication

Finances de SYSTEME D

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SYSTEME D

SD

SEBASTIEN DENICHERE

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (28 mai 2014) · 12 ans

Établissements de SYSTEME D

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 45130 SAINT-AYSiègeActif

    802 536 490 00013 · ouvert le 20 mai 2014 · NAF 7311Z

Documents juridiques de SYSTEME D

8 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 28 mai 2014

  • Acte

Dépôt du 28 mai 2014

  • Acte

Dépôt du 28 mai 2014

  • Acte

Dépôt du 28 mai 2014

  • Acte

Dépôt du 28 mai 2014

  • Acte

Dépôt du 28 mai 2014

  • Acte

Dépôt du 28 mai 2014

  • Acte

Dépôt du 28 mai 2014

  • Acte

Comptes annuels de SYSTEME D

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SYSTEME D. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SYSTEME D

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SYSTEME D. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

3 décisions de justice publiées en open data mentionnent SYSTEME D. Elles s'échelonnent de 2024 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SYSTEME D n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SYSTEME D

11 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'orléans

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'orléans

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'orléans

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'orléans

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS

  1. création

    Date d'effet : 28 mai 2014

Questions fréquentes sur SYSTEME D

Quel est le numéro SIREN de SYSTEME D ?

Le numéro SIREN de SYSTEME D est 802 536 490. Le SIRET de son siège social est 802 536 490 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR30802536490.

Qui dirige SYSTEME D ?

SYSTEME D est dirigée par SEBASTIEN DENICHERE, gérant et associé indéfiniment responsable.

Où se situe le siège social de SYSTEME D ?

Le siège social de SYSTEME D est situé 14 rue de Voisinas, 45130 Saint-Ay.

SYSTEME D est-elle toujours en activité ?

Oui, SYSTEME D est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 mai 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SYSTEME D est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SYSTEME D.

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