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SYSTEME SOLEIL

Active
Siren493 886 428SARL25170 Lantenne VertiereCréée le 22 janvier 2007
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
2,0 k€
Effectif
Non publié

SYSTEME SOLEIL est une SARL immatriculée le 22 janvier 2007 sous le numéro SIREN 493 886 428. Son siège social est situé 21 B RUE 21B rue de la Mairie, 25170 Lantenne Vertiere. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4321A. Elle est dirigée par ETIENNE PORTERET, liquidateur.

Fiche d'identité de SYSTEME SOLEIL

Dénomination
SYSTEME SOLEIL
SIREN
493 886 428
SIRET (siège)
493 886 428 00017
N° TVA intracommunautaire
FR10493886428Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 493 886 428
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
2 000 €
Code NAF / APE
4321A
Date de création
22 janvier 2007
Siège social
21 B RUE 21B rue de la Mairie, 25170, Lantenne Vertiere
Établissements
1
Statut
Active
Économie sociale et solidaire

Finances de SYSTEME SOLEIL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SYSTEME SOLEIL

EP

ETIENNE PORTERET

Liquidateur

En poste depuis juin 2009 · 17 ans · d'après l'annonce BODACC du 04 juin 2009

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SYSTEME SOLEIL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 25170 Lantenne VertiereSiègeFermé

    493 886 428 00017 · ouvert le 15 janvier 2007 · NAF 4321A

Documents juridiques de SYSTEME SOLEIL

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 07 octobre 2015

  • Acte

Dépôt du 06 mai 2009

  • Acte

Dépôt du 22 janvier 2007

  • Acte

Comptes annuels de SYSTEME SOLEIL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SYSTEME SOLEIL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SYSTEME SOLEIL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SYSTEME SOLEIL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SYSTEME SOLEIL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SYSTEME SOLEIL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SYSTEME SOLEIL

9 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

    Liquidateur : PORTERET Etienne, Marie, André

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  8. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

    Co-gérant associé : PORTERET Etienne Marie André. Co-gérant associé : PORTERET Alexandre Marie Michel.

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  1. création

    Date d'effet : 22 janvier 2007

Questions fréquentes sur SYSTEME SOLEIL

Quel est le numéro SIREN de SYSTEME SOLEIL ?

Le numéro SIREN de SYSTEME SOLEIL est 493 886 428. Le SIRET de son siège social est 493 886 428 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR10493886428.

Qui dirige SYSTEME SOLEIL ?

SYSTEME SOLEIL est dirigée par ETIENNE PORTERET, liquidateur.

Où se situe le siège social de SYSTEME SOLEIL ?

Le siège social de SYSTEME SOLEIL est situé 21 B RUE 21B rue de la Mairie, 25170 Lantenne Vertiere.

SYSTEME SOLEIL est-elle toujours en activité ?

Oui, SYSTEME SOLEIL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 janvier 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SYSTEME SOLEIL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SYSTEME SOLEIL.