SYSTEMES D
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 100 €
- Effectif
- Non publié
SYSTEMES D est une 5710, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 13 février 2013, identifiée par le SIREN 791 106 271. Elle est domiciliée 68 RUE 68 rue Vasco De Gama, 75015 Paris. Son activité principale relève du code NAF 6311Z. La direction est assurée par EMMANUEL Genesteix en qualité de président de sas.
Fiche d'identité de SYSTEMES D
INSEE- Dénomination
- SYSTEMES D
- SIREN
- 791 106 271
- SIRET (siège)
- 791 106 271 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR37791106271Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 791 106 271
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
- Forme juridique
- 5710
- Capital social
- 100 €
- Code NAF / APE
- 6311Z
- Date de création
- 13 février 2013
- Siège social
- 68 RUE 68 rue Vasco De Gama , 75015, Paris
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SYSTEMES D
Petites annonces sur internet brocantes privées réseau social paiement en ligne
Finances de SYSTEMES D
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SYSTEMES D
INSEEÉtablissements de SYSTEMES D
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 75015 ParisSiègeFermé
791 106 271 00012 · ouvert le 16 janvier 2013 · NAF 6311Z
Documents juridiques de SYSTEMES D
INPIComptes annuels de SYSTEMES D
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SYSTEMES D. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SYSTEMES D
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SYSTEMES D. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent SYSTEMES D. Elles s'échelonnent de 2022 à 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Sociale
Décision du 24 mai 2024 · N° 23/00226
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre sociale section 1
Décision du 08 décembre 2022 · N° 21/03382
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre sociale section 1
Décision du 08 décembre 2022 · N° 21/03381
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SYSTEMES D n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SYSTEMES D
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2013-02-13 · Début d'activité : 2013-01-16
- création
Date d'effet : 13 février 2013
Questions fréquentes sur SYSTEMES D
Quel est le numéro SIREN de SYSTEMES D ?
Le numéro SIREN de SYSTEMES D est 791 106 271. Le SIRET de son siège social est 791 106 271 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR37791106271.
Qui dirige SYSTEMES D ?
SYSTEMES D est dirigée par EMMANUEL Genesteix, président de sas.
Où se situe le siège social de SYSTEMES D ?
Le siège social de SYSTEMES D est situé 68 RUE 68 rue Vasco De Gama, 75015 Paris.
SYSTEMES D est-elle toujours en activité ?
Oui, SYSTEMES D est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 février 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SYSTEMES D est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SYSTEMES D.
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