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SYSTEMES DE DIFFUSION DOCUMENTAIRE

Active
Siren418 669 784SA92120 MONTROUGECréée le 17 septembre 1998
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 418 669 784, SYSTEMES DE DIFFUSION DOCUMENTAIRE est une SA créée le 17 septembre 1998. Le siège social de l'entreprise se trouve 83 av Aristide Briand, 92120 Montrouge. Elle est rattachée au code d'activité NAF 7430Z.

Fiche d'identité de SYSTEMES DE DIFFUSION DOCUMENTAIRE

Dénomination
SYSTEMES DE DIFFUSION DOCUMENTAIRE
SIREN
418 669 784
SIRET (siège)
418 669 784 00088
N° TVA intracommunautaire
FR14418669784Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 418 669 784
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Société anonyme à conseil d'administration
Code NAF / APE
7430Z
Date de création
17 septembre 1998
Siège social
83 AV ARISTIDE BRIAND, 92120, MONTROUGE
Établissements
8
Statut
Active

Objet social de SYSTEMES DE DIFFUSION DOCUMENTAIRE

Traduction et interprétation

Finances de SYSTEMES DE DIFFUSION DOCUMENTAIRE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SYSTEMES DE DIFFUSION DOCUMENTAIRE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de SYSTEMES DE DIFFUSION DOCUMENTAIRE

8 établissements, dont 3 en activité.

  • 92120 MONTROUGESiègeActif

    418 669 784 00088 · ouvert le 10 mars 2004 · NAF 7430Z

  • 34000 MONTPELLIERActif

    418 669 784 00021 · ouvert le 01 juillet 1998 · NAF 1820Z

  • 44000 NANTESActif

    418 669 784 00070 · ouvert le 01 octobre 2002 · NAF 1820Z

  • 75008 PARISFermé

    418 669 784 00013 · ouvert le 17 avril 1998 · NAF 223E

  • 29850 GOUESNOUFermé

    418 669 784 00039 · ouvert le 01 juillet 1998 · NAF 223E

  • 22300 LANNIONFermé

    418 669 784 00047 · ouvert le 01 juillet 1998 · NAF 223E

  • 22300 LANNIONFermé

    418 669 784 00054 · ouvert le 01 juillet 1998 · NAF 223E

  • 53000 LAVALFermé

    418 669 784 00062 · ouvert le 02 janvier 2001 · NAF 223E

Documents juridiques de SYSTEMES DE DIFFUSION DOCUMENTAIRE

16 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 25 mars 2004

  • Acte

Dépôt du 04 février 2004

  • Acte

Dépôt du 22 décembre 2003

  • Acte

Dépôt du 06 décembre 2003

  • Acte

Dépôt du 10 septembre 2003

  • Acte

Dépôt du 10 septembre 2003

  • Acte

Dépôt du 05 juin 2002

  • Acte

Dépôt du 16 avril 2002

  • Acte

Dépôt du 11 avril 2001

  • Acte

Dépôt du 11 avril 2001

  • Acte

Dépôt du 29 septembre 1999

  • Acte

Dépôt du 27 octobre 1998

  • Acte

Dépôt du 05 août 1998

  • Acte

Dépôt du 24 juin 1998

  • Acte

Dépôt du 07 mai 1998

  • Acte

Dépôt du 01 janvier 1998

  • Acte

Comptes annuels de SYSTEMES DE DIFFUSION DOCUMENTAIRE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SYSTEMES DE DIFFUSION DOCUMENTAIRE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SYSTEMES DE DIFFUSION DOCUMENTAIRE

Une procédure collective a été publiée au BODACC pour SYSTEMES DE DIFFUSION DOCUMENTAIRE.

Autre procédure collectiveIssue non publiée

Jugement d'ouverture antérieur aux annonces disponibles. Aucun jugement de clôture n'a été publié, mais aucune annonce non plus depuis le 29 juillet 2009 : l'issue de la procédure n'est pas connue.

1 jugement ou avis publié

Jugement d'interdiction de gérer Loi de 1985

Jugement du 06 novembre 2007 · publié le 29 juillet 2009 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE

Jugement prononçant l'interdiction prévue à l'article L625-8 (ancien) du code de commerce à l'encontre de M. Adrien GIMENEZ né le 4/08/1948 à Ain El Turck (ALGERIE) pour une durée de 5 ans pris en sa qualité de administrateur de la SA SYSTEMES DE DIFFUSION.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SYSTEMES DE DIFFUSION DOCUMENTAIRE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SYSTEMES DE DIFFUSION DOCUMENTAIRE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SYSTEMES DE DIFFUSION DOCUMENTAIRE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE

    Jugement d'interdiction de gérer Loi de 1985 · Jugement du 6 novembre 2007 · Jugement prononçant l'interdiction prévue à l'article L625-8 (ancien) du code de commerce à l'encontre de M. Adrien GIMENEZ né le 4/08/1948 à Ain El Turck (ALGERIE) pour une durée de 5 ans pris en sa qualité de administrateur de la SA SYSTEMES DE DIFFUSION.

  1. création

    Date d'effet : 17 septembre 1998

Marques déposées par SYSTEMES DE DIFFUSION DOCUMENTAIRE

SYSTEMES DE DIFFUSION DOCUMENTAIRE est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 5 classes de produits et services de la classification de Nice.

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur SYSTEMES DE DIFFUSION DOCUMENTAIRE

Quel est le numéro SIREN de SYSTEMES DE DIFFUSION DOCUMENTAIRE ?

Le numéro SIREN de SYSTEMES DE DIFFUSION DOCUMENTAIRE est 418 669 784. Le SIRET de son siège social est 418 669 784 00088. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR14418669784.

Où se situe le siège social de SYSTEMES DE DIFFUSION DOCUMENTAIRE ?

Le siège social de SYSTEMES DE DIFFUSION DOCUMENTAIRE est situé 83 av Aristide Briand, 92120 Montrouge.

SYSTEMES DE DIFFUSION DOCUMENTAIRE est-elle toujours en activité ?

Oui, SYSTEMES DE DIFFUSION DOCUMENTAIRE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 septembre 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SYSTEMES DE DIFFUSION DOCUMENTAIRE est-elle en procédure collective ?

SYSTEMES DE DIFFUSION DOCUMENTAIRE a fait l'objet d'une procédure collective. Aucun jugement de clôture n'a été publié au BODACC, mais aucune annonce non plus depuis le 29 juillet 2009 : l'issue de cette procédure n'est pas connue.