SYSTEMES ELEMENTS SANITAIRES

Active

Siren317 944 858SARL88700 SAINT-GORGONCréée le 01 janvier 1980

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

SYSTEMES ELEMENTS SANITAIRES est une SARL immatriculée le 1er janvier 1980 sous le numéro SIREN 317 944 858. Son siège social est situé Tissage des Meules, 88700 Saint-Gorgon. L'entreprise déclare le code NAF 2401 comme activité principale.

Fiche d'identité de SYSTEMES ELEMENTS SANITAIRES

INSEE

Dénomination: SYSTEMES ELEMENTS SANITAIRES
SIREN: 317 944 858
SIRET (siège): 317 944 858 00024
N° TVA intracommunautaire: FR24317944858Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 317 944 858
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique: Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE: 2401
Date de création: 01 janvier 1980
Siège social: TISSAGE DES MEULES, 88700, SAINT-GORGON
Établissements: 1
Statut: Active

Finances de SYSTEMES ELEMENTS SANITAIRES

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SYSTEMES ELEMENTS SANITAIRES

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de SYSTEMES ELEMENTS SANITAIRES

INSEE

1 établissement, dont 0 en activité.

88700 SAINT-GORGONSiègeFermé
317 944 858 00024 · ouvert le 23 novembre 1981 · NAF 2401

Documents juridiques de SYSTEMES ELEMENTS SANITAIRES

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de SYSTEMES ELEMENTS SANITAIRES

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SYSTEMES ELEMENTS SANITAIRES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SYSTEMES ELEMENTS SANITAIRES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SYSTEMES ELEMENTS SANITAIRES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SYSTEMES ELEMENTS SANITAIRES n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SYSTEMES ELEMENTS SANITAIRES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SYSTEMES ELEMENTS SANITAIRES

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

21 février 2024création
Date d'effet : 01 janvier 1980

Questions fréquentes sur SYSTEMES ELEMENTS SANITAIRES

Quel est le numéro SIREN de SYSTEMES ELEMENTS SANITAIRES ?

Le numéro SIREN de SYSTEMES ELEMENTS SANITAIRES est 317 944 858. Le SIRET de son siège social est 317 944 858 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR24317944858.

Où se situe le siège social de SYSTEMES ELEMENTS SANITAIRES ?

Le siège social de SYSTEMES ELEMENTS SANITAIRES est situé Tissage des Meules, 88700 Saint-Gorgon.