SYTO
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 40,0 k€
- Effectif
- Non publié
SYTO est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 23 novembre 2010, identifiée par le SIREN 527 634 042. Son siège social est situé 9 rue de la Mairie, 30420 Calvisson. Son activité principale relève du code NAF 8299Z. Elle est dirigée par SYLVAIN FRANCES, gérant.
Fiche d'identité de SYTO
INSEE- Dénomination
- SYTO
- SIREN
- 527 634 042
- SIRET (siège)
- 527 634 042 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR72527634042Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 527 634 042
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 40 000 €
- Code NAF / APE
- 8299Z
- Date de création
- 23 novembre 2010
- Siège social
- 9 RUE DE LA MAIRIE, 30420, CALVISSON
- Établissements
- 4
- Statut
- Active
Finances de SYTO
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SYTO
INSEEÉtablissements de SYTO
INSEE4 établissements, dont 0 en activité.
- 30420 CALVISSONSiègeFermé
527 634 042 00016 · ouvert le 07 octobre 2010 · NAF 8299Z
- 30420 CALVISSONFermé
527 634 042 00024 · ouvert le 27 septembre 2012 · NAF 8299Z
- 30310 VERGEZEFermé
527 634 042 00032 · ouvert le 08 septembre 2014 · NAF 8299Z
- 34070 MONTPELLIERFermé
527 634 042 00040 · ouvert le 10 juillet 2015 · NAF 8299Z
Documents juridiques de SYTO
INPIComptes annuels de SYTO
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SYTO. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SYTO
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SYTO. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SYTO. Elle date de 2021. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 19e chambre
Décision du 27 janvier 2021 · N° 18/04698
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SYTO n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 05 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SYTO
BODACC14 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- RadiationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Montpellier
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Montpellier
Liquidateur : FRANCES Sylvain, Victor, Pierre
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de montpellier
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de montpellier
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER
- ImmatriculationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER
Immatriculée le 2015-09-10 · Début d'activité : 2015-07-10
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES
- création
Date d'effet : 23 novembre 2010
Marques déposées par SYTO
INPISYTO est titulaire de 8 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 8 classes de produits et services de la classification de Nice.
- Marque enregistréeTELESURVEILLANCE COLLABORATIVE
N° 4247232 · Déposée le 25 janvier 2016 · Marque semi-figurative
Classes 9, 38, 42, 45 · expirée le 25 janvier 2026
- Marque expiréeTELESURVEILLANCE PARTICIPATIVE
N° 4196518 · Déposée le 14 juillet 2015 · Marque semi-figurative
Classes 9, 38, 42, 45 · expirée le 14 juillet 2025
- Marque expiréeCOMMUNAUTÉ DES LEVEURS DE DOUTE
N° 4019575 · Déposée le 13 juillet 2013 · Marque verbale
Classes 9, 38, 45 · expirée le 13 juillet 2023
- Marque expiréeCOMMUNAUTÉ DES ANGES GARDIENS
N° 4019573 · Déposée le 13 juillet 2013 · Marque verbale
Classes 9, 38, 41, 45 · expirée le 13 juillet 2023
- Marque expiréeSYTO
N° 4019557 · Déposée le 13 juillet 2013 · Marque verbale
Classes 9, 38, 41, 42, 45 · expirée le 13 juillet 2023
- Marque expiréeCONNEXUR
N° 4008903 · Déposée le 31 mai 2013 · Marque verbale
Classes 9, 38, 45 · expirée le 31 mai 2023
- Marque expiréeTELESURVEILLANCE COMMUNAUTAIRE
N° 3999461 · Déposée le 19 avril 2013 · Marque semi-figurative
Classes 9, 45 · expirée le 19 avril 2023
- Marque expiréeTELESURVEILLANCE COMMUNAUTAIRE
N° 3940007 · Déposée le 10 août 2012 · Marque verbale
Classes 9, 35, 36, 37, 38, 42, 45 · expirée le 10 août 2022
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur SYTO
Quel est le numéro SIREN de SYTO ?
Le numéro SIREN de SYTO est 527 634 042. Le SIRET de son siège social est 527 634 042 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR72527634042.
Qui dirige SYTO ?
SYTO est dirigée par SYLVAIN FRANCES, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SYTO ?
Le siège social de SYTO est situé 9 rue de la Mairie, 30420 Calvisson.
SYTO est-elle toujours en activité ?
Oui, SYTO est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 novembre 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SYTO est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SYTO.
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