T-ARCHITECTES
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 10,0 k€
- Effectif
- Non publié
T-ARCHITECTES est une SARL immatriculée le 13 mai 2017 sous le numéro SIREN 828 842 062. Son siège social est situé 5 rue des Arpents, 76000 Rouen. Elle est rattachée au code d'activité NAF 7111Z. JULES TIOBANG TANKEU exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de T-ARCHITECTES
INSEE- Dénomination
- T-ARCHITECTES
- SIREN
- 828 842 062
- SIRET (siège)
- 828 842 062 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR68828842062Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 828 842 062
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 10 000 €
- Code NAF / APE
- 7111Z
- Date de création
- 13 mai 2017
- Siège social
- 5 RUE DES ARPENTS, 76000, ROUEN
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de T-ARCHITECTES
Profession d'architecte et d'urbaniste en particulier de la fonction de maître d'oeuvre
Finances de T-ARCHITECTES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de T-ARCHITECTES
INSEEÉtablissements de T-ARCHITECTES
INSEE3 établissements, dont 2 en activité.
- 76000 ROUENSiègeActif
828 842 062 00014 · ouvert le 01 janvier 2017 · NAF 7111Z
- 44880 SAUTRONActif
828 842 062 00022 · ouvert le 01 février 2023 · NAF 7111Z
- 44880 SAUTRONFermé
828 842 062 00030 · ouvert le 01 février 2023 · NAF 7111Z
Documents juridiques de T-ARCHITECTES
INPIComptes annuels de T-ARCHITECTES
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour T-ARCHITECTES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de T-ARCHITECTES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour T-ARCHITECTES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
8 décisions de justice publiées en open data mentionnent T-ARCHITECTES. Elles s'échelonnent de 2024 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 5
Décision du 15 avril 2026 · N° 26/00063
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 1ère Chambre Civile
Décision du 15 septembre 2025 · N° 22/04612
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, 6ème chambre 1ère section
Décision du 02 septembre 2025 · N° 20/10125
- Lire la décision sur courdecassation.frRenvoi à la mise en état
Tribunal judiciaire, 2ème Chambre civile
Décision du 24 juillet 2025 · N° 22/02377
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, jEX cab 1
Décision du 02 juin 2025 · N° 25/80295
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ere Chambre Section 1
Décision du 15 janvier 2025 · N° 23/00884
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, service des référés
Décision du 15 janvier 2025 · N° 24/57689
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, référés civils
Décision du 06 juin 2024 · N° 24/00208
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de T-ARCHITECTES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 716 entités, registre du 04 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de T-ARCHITECTES
BODACC6 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- RadiationsAvis d’annulationAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Rouen
- RadiationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Rouen
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de rouen
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de rouen
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de rouen
- ImmatriculationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN
Immatriculée le 2017-05-13 · Début d'activité : 2017-01-01
- création
Date d'effet : 13 mai 2017
Marchés publics de T-ARCHITECTES
data.gouv.fr11 marchés publics ont été notifiés à T-ARCHITECTES et publiés dans les données essentielles de la commande publique. Ils s'échelonnent de 2024 à 2026.
MOE TRAVAUX RENOVATION THERMIQUE MQ TOULEUSES
COMMUNE DE CERGY (MAIRIE) · notifié le 31 août 2026 · Appel d'offres ouvert · 3 ans
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REGION NORMANDIE (HOTEL DE REGION) · notifié le 20 juillet 2026 · Appel d'offres ouvert · 9 mois · 3 offres reçues
64,8 k€ServicesMissions de maîtrise d’oeuvre hors loi MOP dans les lycées Normands et les bâtiments régionaux hors EPLE - Modification de la verrière à l’Hôtel de Région à Rouen
REGION NORMANDIE (HOTEL DE REGION) · notifié le 20 juillet 2026 · Appel d'offres ouvert · 9 mois · 3 offres reçues
64,8 k€ServicesMissions de maîtrise d’oeuvre hors loi MOP dans les lycées Normands et les bâtiments régionaux hors EPLE - Remplacement des réseaux plomberie restauration au lycée DESCARTES MAUPASSANT à Fécamp (76)
REGION NORMANDIE (HOTEL DE REGION) · notifié le 12 mai 2026 · Appel d'offres ouvert · 6 mois · 4 offres reçues
26,4 k€ServicesMissions de maîtrise d’oeuvre hors loi MOP dans les lycées Normands et les bâtiments régionaux hors EPLE - Remplacement des réseaux plomberie restauration au lycée DESCARTES MAUPASSANT à Fécamp (76)
REGION NORMANDIE (HOTEL DE REGION) · notifié le 12 mai 2026 · Appel d'offres ouvert · 6 mois · 4 offres reçues
26,4 k€ServicesPRESTATIONS INTELLECTUELLES POUR LES BÂTIMENTS ET INFRASTRUCTURES DE LA COMMUNE ET SON CCAS Assistance à Maitrise d’Ouvrage d’ordre technique (AC Tech)
COMMUNE DE BOURG LA REINE (MAIRIE) · notifié le 27 mars 2026 · Appel d'offres ouvert · 4 ans · 15 offres reçues
4,0 M€ServicesMissions de maîtrise d’oeuvre hors loi MOP dans les lycées Normands et les bâtiments régionaux hors EPLE - Audit thermique des bâtiments par la réalisation d’une STD (Simulation Thermique Dynamique)
REGION NORMANDIE (HOTEL DE REGION) · notifié le 21 juillet 2025 · Appel d'offres ouvert · 3 mois · 4 offres reçues
42,4 k€ServicesAccord-cadre de prestations intellectuelles dans le domaine du bâtiment de la Ville de Cergy (10 lots) - Maîtrise d’œuvre
COMMUNE DE CERGY (MAIRIE) · notifié le 31 juillet 2024 · Appel d'offres ouvert · 4 ans · 57 offres reçues
2,0 M€ServicesMissions de maîtrise d’oeuvre hors loi MOP dans les lycées Normands et les bâtiments régionaux hors EPLE - Sécurisation des lycées Pablo Néruda à Dieppe (76) et Le Corbusier à Saint Etienne du…
REGION NORMANDIE (HOTEL DE REGION) · notifié le 31 juillet 2024 · Procédure adaptée · 2 ans · 3 offres reçues
63,0 k€ServicesMissions de maîtrise d’oeuvre hors loi MOP dans les lycées Normands et les bâtiments régionaux hors EPLE
REGION NORMANDIE (HOTEL DE REGION) · notifié le 25 juin 2024 · Procédure adaptée · 30 mois · 3 offres reçues
180 k€ServicesMissions de maîtrise d’oeuvre hors loi MOP dans les lycées Normands et les bâtiments régionaux hors EPLE - Lot 2 Départements Eure et Seine-Maritime
REGION NORMANDIE (HOTEL DE REGION) · notifié le 14 février 2024 · Appel d'offres ouvert · 4 ans · 4 offres reçues
10,8 k€ *Services
* Montant tel qu'il a été publié par l'acheteur : la consolidation de la source le signale comme atypique.
Ces marchés proviennent des données essentielles de la commande publique publiées par les acheteurs sur data.gouv.fr. Seuls y figurent les marchés d'un montant égal ou supérieur à 40 000 € HT (article R. 2196-1 du code de la commande publique) : les marchés inférieurs à ce seuil, ceux passés avant la consolidation de ces données et ceux qu'un acheteur n'a pas publiés n'y sont pas - cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter les données essentielles de la commande publique sur data.gouv.fr
Questions fréquentes sur T-ARCHITECTES
Quel est le numéro SIREN de T-ARCHITECTES ?
Le numéro SIREN de T-ARCHITECTES est 828 842 062. Le SIRET de son siège social est 828 842 062 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR68828842062.
Qui dirige T-ARCHITECTES ?
T-ARCHITECTES est dirigée par JULES TIOBANG TANKEU, gérant.
Où se situe le siège social de T-ARCHITECTES ?
Le siège social de T-ARCHITECTES est situé 5 rue des Arpents, 76000 Rouen.
T-ARCHITECTES est-elle toujours en activité ?
Oui, T-ARCHITECTES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 mai 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.
T-ARCHITECTES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour T-ARCHITECTES.
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