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T.B.D.

Active
Siren749 902 409SCI38760 SAINT-PAUL-DE-VARCESCréée le 28 février 2012
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
2,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 749 902 409, T.B.D. est une SCI créée le 28 février 2012. Son siège social est situé 49 Che de Maubourg, 38760 Saint-Paul-de-Varces. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par MARIE D'EMMEREZ DE CHARMOY, autre.

Fiche d'identité de T.B.D.

Dénomination
T.B.D.
SIREN
749 902 409
SIRET (siège)
749 902 409 00012
N° TVA intracommunautaire
FR13749902409Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 749 902 409
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
2 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
28 février 2012
Siège social
49 CHE DE MAUBOURG, 38760, SAINT-PAUL-DE-VARCES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de T.B.D.

L'acquisition de tous biens immobiliers et terrains bâtis ou à bâtir.

Finances de T.B.D.

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de T.B.D.

MD

MARIE D'EMMEREZ DE CHARMOY

Autre

Depuis la création (28 février 2012) · 14 ans

AF

ARMANDO FERREIRA DA SILVA

Autre

Depuis la création (28 février 2012) · 14 ans

Établissements de T.B.D.

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38760 SAINT-PAUL-DE-VARCESSiègeActif

    749 902 409 00012 · ouvert le 20 février 2012 · NAF 6820B

Documents juridiques de T.B.D.

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 24 février 2012

  • Acte

Comptes annuels de T.B.D.

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour T.B.D.. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de T.B.D.

Aucune procédure collective n'a été publiée pour T.B.D.. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de T.B.D. n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de T.B.D.

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2012-02-20

  1. création

    Date d'effet : 28 février 2012

Questions fréquentes sur T.B.D.

Quel est le numéro SIREN de T.B.D. ?

Le numéro SIREN de T.B.D. est 749 902 409. Le SIRET de son siège social est 749 902 409 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR13749902409.

Qui dirige T.B.D. ?

T.B.D. est dirigée par MARIE D'EMMEREZ DE CHARMOY, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de T.B.D. ?

Le siège social de T.B.D. est situé 49 Che de Maubourg, 38760 Saint-Paul-de-Varces.

T.B.D. est-elle toujours en activité ?

Oui, T.B.D. est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 février 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.

T.B.D. est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour T.B.D..

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