CheckersProcédures

T.BIS

Active
Siren533 485 033SAS13360 ROQUEVAIRECréée le 11 juillet 2011
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
10,0 k€
Effectif
Non publié

T.BIS est une SAS immatriculée le 11 juillet 2011 sous le numéro SIREN 533 485 033. Elle est domiciliée 139 Imp du Lys Bleu, 13360 Roquevaire. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4941A. Elle est dirigée par KAMEL SEDJAI, président de sas.

Fiche d'identité de T.BIS

Dénomination
T.BIS
SIREN
533 485 033
SIRET (siège)
533 485 033 00021
N° TVA intracommunautaire
FR22533485033Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 533 485 033
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
10 000 €
Code NAF / APE
4941A
Date de création
11 juillet 2011
Siège social
139 IMP DU LYS BLEU, 13360, ROQUEVAIRE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de T.BIS

TRANSPORT DE BETON

Finances de T.BIS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de T.BIS

HB

HAFIDA BELKACEM

Directeur général

Depuis la création (11 juillet 2011) · 15 ans

KS

KAMEL SEDJAI

Président de SAS

En poste depuis novembre 2021 · 4 ans · d'après l'annonce BODACC du 23 novembre 2021

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de T.BIS

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 13360 ROQUEVAIRESiègeActif

    533 485 033 00021 · ouvert le 11 juillet 2011 · NAF 4941A

  • 13013 MARSEILLEFermé

    533 485 033 00013 · ouvert le 11 juillet 2011 · NAF 4941A

Documents juridiques de T.BIS

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 19 novembre 2021

  • Acte

Dépôt du 02 septembre 2016

  • Acte

Dépôt du 17 mai 2016

  • Acte

Dépôt du 11 juillet 2011

  • Acte

Comptes annuels de T.BIS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour T.BIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de T.BIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour T.BIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne T.BIS. Elle date de 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

  • Tribunal judiciaire, 8ème chambre

    Décision du 16 septembre 2024 · N° 22/03572

    Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de T.BIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de T.BIS

11 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de marseille

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de marseille

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de marseille

  4. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Marseille

    Président : SEDJAI Kamel ; Directeur général : SEDJAI Hafida

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE

  6. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE

    Directeur général : BELKACEM Hafida modification le 05 Septembre 2016 Président : SEDJAI Kamel modification le 05 Septembre 2016

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE

  11. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2011-07-11

  1. création

    Date d'effet : 11 juillet 2011

Questions fréquentes sur T.BIS

Quel est le numéro SIREN de T.BIS ?

Le numéro SIREN de T.BIS est 533 485 033. Le SIRET de son siège social est 533 485 033 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR22533485033.

Qui dirige T.BIS ?

T.BIS est dirigée par KAMEL SEDJAI, président de sas. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de T.BIS ?

Le siège social de T.BIS est situé 139 Imp du Lys Bleu, 13360 Roquevaire.

T.BIS est-elle toujours en activité ?

Oui, T.BIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 juillet 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

T.BIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour T.BIS.

Entreprises similaires

Même activité dans le département

Entreprises transports routiers de fret interurbains

Toutes les entreprises avec le code NAF 4941A

Entreprises à Roquevaire

Toutes les entreprises à Roquevaire