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T.C. MODEL'S

Fermée
Siren424 093 938SARL70800 SAINT-LOUP-SUR-SEMOUSERadiée le 15 mars 2010
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
7,6 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 424 093 938, T.C. MODEL'S est une SARL créée le 16 mars 2001. Le siège social de l'entreprise se trouve 15 rue du Gen Prevost, 70800 Saint-Loup-sur-Semouse. Son activité principale relève du code NAF 3240Z. Elle est dirigée par JACQUES CLOUARD, gérant. La radiation de T.C. MODEL'S date du 15 mars 2010 ; l'entreprise est aujourd'hui fermée.

Fiche d'identité de T.C. MODEL'S

Dénomination
T.C. MODEL'S
SIREN
424 093 938
SIRET (siège)
424 093 938 00027
N° TVA intracommunautaire
FR47424093938Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 424 093 938
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 09 décembre 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
7 622,45 €
Code NAF / APE
3240Z
Date de création
16 mars 2001
Date de radiation
15 mars 2010
Siège social
15 RUE DU GEN PREVOST, 70800, SAINT-LOUP-SUR-SEMOUSE
Établissements
2
Statut
Fermée

Finances de T.C. MODEL'S

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de T.C. MODEL'S

JC

JACQUES CLOUARD

Gérant

Depuis la création (16 mars 2001) · 25 ans

Établissements de T.C. MODEL'S

2 établissements, dont 0 en activité.

  • 70800 SAINT-LOUP-SUR-SEMOUSESiègeFermé

    424 093 938 00027 · ouvert le 01 novembre 2000 · NAF 3240Z

  • 67390 ARTOLSHEIMFermé

    424 093 938 00019 · ouvert le 01 juillet 1999 · NAF 365Z

Documents juridiques de T.C. MODEL'S

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 01 janvier 2001

  • Acte

Dépôt du 09 septembre 1999

  • Acte

Comptes annuels de T.C. MODEL'S

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour T.C. MODEL'S. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de T.C. MODEL'S

Aucune procédure collective n'a été publiée pour T.C. MODEL'S. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de T.C. MODEL'S n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de T.C. MODEL'S

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. radiation

    Date d'effet : 15 mars 2010

Questions fréquentes sur T.C. MODEL'S

Quel est le numéro SIREN de T.C. MODEL'S ?

Le numéro SIREN de T.C. MODEL'S est 424 093 938. Le SIRET de son siège social est 424 093 938 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR47424093938.

Qui dirige T.C. MODEL'S ?

T.C. MODEL'S est dirigée par JACQUES CLOUARD, gérant.

Où se situe le siège social de T.C. MODEL'S ?

Le siège social de T.C. MODEL'S est situé 15 rue du Gen Prevost, 70800 Saint-Loup-sur-Semouse.

T.C. MODEL'S est-elle toujours en activité ?

Non, T.C. MODEL'S n'est plus en activité : sa radiation a été enregistrée le 15 mars 2010.

T.C. MODEL'S est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour T.C. MODEL'S.

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