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T&C SCImmo

Active
Siren991 228 198SCI89100 CollemiersCréée le 18 septembre 2025
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

T&C SCImmo est une SCI immatriculée le 18 septembre 2025 sous le numéro SIREN 991 228 198. Le siège social de l'entreprise se trouve 48 RUE des Bois Plantés "La Tuilerie", le marchais friant, 89100 Collemiers. L'entreprise déclare le code NAF 7010Z comme activité principale. La direction est assurée par Théo PASQUET en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de T&C SCImmo

Dénomination
T&C SCImmo
SIREN
991 228 198
SIRET (siège)
991 228 198 00016
N° TVA intracommunautaire
FR32991228198Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 991 228 198
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 septembre 2025
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
7010Z
Date de création
18 septembre 2025
Siège social
48 RUE des Bois Plantés "La Tuilerie", le marchais friant, 89100, Collemiers
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de T&C SCImmo

La société a pour objet : - l'acquisition, la gestion, l'administration et la location de tous biens et droits immobiliers ; - la mise en valeur de ces biens, notamment par l'édification de constructions et leur aménagement ; - la prise de participation dans toutes sociétés ayant un objet immobilier. Et plus généralement, toutes opérations civiles pouvant se rattacher directement ou indirectement à cet objet.

Finances de T&C SCImmo

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de T&C SCImmo

TP

Théo PASQUET

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (18 septembre 2025) · 1 an

LB

Lucie-Amandine BARRÉ

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (18 septembre 2025) · 1 an

Établissements de T&C SCImmo

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 89100 CollemiersSiègeActif

    991 228 198 00016 · NAF 7010Z

Documents juridiques de T&C SCImmo

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 15 septembre 2025

  • Copie des statuts

Comptes annuels de T&C SCImmo

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour T&C SCImmo. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de T&C SCImmo

Aucune procédure collective n'a été publiée pour T&C SCImmo. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant T&C SCImmo n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de T&C SCImmo n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de T&C SCImmo

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Sens

    Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité · Immatriculée le 2025-09-18

  1. création

    Date d'effet : 18 septembre 2025

Questions fréquentes sur T&C SCImmo

Quel est le numéro SIREN de T&C SCImmo ?

Le numéro SIREN de T&C SCImmo est 991 228 198. Le SIRET de son siège social est 991 228 198 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR32991228198.

Qui dirige T&C SCImmo ?

T&C SCImmo est dirigée par Théo PASQUET, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de T&C SCImmo ?

Le siège social de T&C SCImmo est situé 48 RUE des Bois Plantés "La Tuilerie", le marchais friant, 89100 Collemiers.

T&C SCImmo est-elle toujours en activité ?

Oui, T&C SCImmo est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 septembre 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

T&C SCImmo est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour T&C SCImmo.

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