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T-CAR

Active
Siren915 122 477SAS95200 SARCELLESCréée le 02 juillet 2022

4932Z · Transports de voyageurs par taxis

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions9 décisions de justice publiées

Documents
Capital social
1,0 k€

T-CAR est une SAS immatriculée le 2 juillet 2022 sous le numéro SIREN 915 122 477. Elle est domiciliée 2 All du 19 Mars 1962, 95200 Sarcelles. Elle exerce une activité de transports de voyageurs par taxis (code NAF 4932Z). STEPHANE DOMAN exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.

Fiche d'identité de T-CAR

Dénomination
T-CAR
SIREN
915 122 477
SIRET (siège)
915 122 477 00010
N° TVA intracommunautaire
FR14915122477Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 915 122 477
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
4932Z - Transports de voyageurs par taxis
Date de création
02 juillet 2022
Siège social
2 ALL DU 19 MARS 1962, 95200, SARCELLES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de T-CAR

Transport de voyageurs par taxis, toutes activités de taxi conventionné, transports de malades assis professionnalisé

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Finances de T-CAR

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de T-CAR

SD

STEPHANE DOMAN

Président de SAS

Depuis la création (02 juillet 2022) · 4 ans

Établissements de T-CAR

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 95200 SARCELLESSiègeActif

    915 122 477 00010 · ouvert le 21 juin 2022 · NAF 4932Z

Documents juridiques de T-CAR

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 02 juillet 2022

  • Acte

Conformité de T-CAR

Aucune procédure collective n'a été publiée pour T-CAR. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

9 décisions de justice publiées en open data mentionnent T-CAR. Elles s'échelonnent de 2019 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de T-CAR n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de T-CAR

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de pontoise

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de pontoise

  1. création

    Date d'effet : 02 juillet 2022

Questions fréquentes sur T-CAR

Quel est le numéro SIREN de T-CAR ?

Le numéro SIREN de T-CAR est 915 122 477. Le SIRET de son siège social est 915 122 477 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR14915122477.

Qui dirige T-CAR ?

T-CAR est dirigée par STEPHANE DOMAN, président de sas.

Où se situe le siège social de T-CAR ?

Le siège social de T-CAR est situé 2 All du 19 Mars 1962, 95200 Sarcelles.

T-CAR est-elle toujours en activité ?

Oui, T-CAR est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 juillet 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.

T-CAR est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour T-CAR.

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