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T D C BAT

Active
Siren811 920 685SARL31360 CASTILLON-DE-SAINT-MARTORYCréée le 15 juin 2015
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
10,0 k€
Effectif
Non publié

T D C BAT est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 15 juin 2015, identifiée par le SIREN 811 920 685. Le siège social de l'entreprise se trouve 0000 Les Allaments, 31360 Castillon-de-Saint-Martory. L'entreprise déclare le code NAF 4399C comme activité principale. La direction est assurée par DAVID CASSAIGNEAU en qualité de gérant.

Fiche d'identité de T D C BAT

Dénomination
T D C BAT
SIREN
811 920 685
SIRET (siège)
811 920 685 00013
N° TVA intracommunautaire
FR14811920685Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 811 920 685
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 01 juin 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
10 000 €
Code NAF / APE
4399C
Date de création
15 juin 2015
Siège social
0000 LES ALLAMENTS, 31360, CASTILLON-DE-SAINT-MARTORY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de T D C BAT

Prestations de bâtiment, gros-oeuvre et second-oeuvre.

Finances de T D C BAT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de T D C BAT

DC

DAVID CASSAIGNEAU

Gérant

Depuis la création (15 juin 2015) · 11 ans

JD

JEROME DUCHEIN

Gérant

Depuis la création (15 juin 2015) · 11 ans

Établissements de T D C BAT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 31360 CASTILLON-DE-SAINT-MARTORYSiègeActif

    811 920 685 00013 · ouvert le 15 avril 2015 · NAF 4399C

Documents juridiques de T D C BAT

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 15 juin 2015

  • Acte

Comptes annuels de T D C BAT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour T D C BAT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de T D C BAT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour T D C BAT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant T D C BAT n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de T D C BAT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de T D C BAT

12 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de toulouse

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de toulouse

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de toulouse

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de toulouse

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de toulouse

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

  12. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2015-04-15

  1. création

    Date d'effet : 15 juin 2015

Questions fréquentes sur T D C BAT

Quel est le numéro SIREN de T D C BAT ?

Le numéro SIREN de T D C BAT est 811 920 685. Le SIRET de son siège social est 811 920 685 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR14811920685.

Qui dirige T D C BAT ?

T D C BAT est dirigée par DAVID CASSAIGNEAU, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de T D C BAT ?

Le siège social de T D C BAT est situé 0000 Les Allaments, 31360 Castillon-de-Saint-Martory.

T D C BAT est-elle toujours en activité ?

Oui, T D C BAT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 juin 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.

T D C BAT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour T D C BAT.

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