T D C SAINTES
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 128 k€
T D C SAINTES est une société civile immatriculée le 15 octobre 1992 sous le numéro SIREN 388 786 303. Le siège social de l'entreprise se trouve 310 Rte de Vannes, 44700 Orvault. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). SEPAMAT, Société d'Etudes et de Participations Appliquées aux Matériels, aux Automobiles et aux Transports. exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de T D C SAINTES
INSEE- Dénomination
- T D C SAINTES
- SIREN
- 388 786 303
- SIRET (siège)
- 388 786 303 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR75388786303Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 388 786 303
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Autre société civile
- Capital social
- 128 057,17 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 15 octobre 1992
- Siège social
- 310 RTE DE VANNES, 44700, ORVAULT
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de T D C SAINTES
propriété administration exploitation par bail location ou autrement des immeubles bâtis emprunt de toute somme nécessaire a la réalisation de cet objet location ou sous-location ...
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Finances de T D C SAINTES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de T D C SAINTES
INSEEBODACCSEPAMAT, Société d'Etudes et de Participations Appliquées aux Matériels, aux Automobiles et aux Transports.
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis décembre 2023 · 2 ans · d'après l'annonce BODACC du 21 décembre 2023
Anciens dirigeants (1)
Gérant associé indéfiniment responsable · jusqu'à décembre 2023
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de T D C SAINTES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 44700 ORVAULTSiègeActif
388 786 303 00015 · ouvert le 25 septembre 1992 · NAF 6820B
Documents juridiques de T D C SAINTES
INPIConformité de T D C SAINTES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour T D C SAINTES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant T D C SAINTES n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de T D C SAINTES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de T D C SAINTES
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Nantes
Gérant associé indéfiniment responsable partant : Lesaffre, Tony Marie Joseph ; nomination du Gérant associé indéfiniment responsable : SEPAMAT, Société d'Etudes et de Participations Appliquées aux Matériels, aux Automobiles et aux Transports
- création
Date d'effet : 15 octobre 1992
Questions fréquentes sur T D C SAINTES
Quel est le numéro SIREN de T D C SAINTES ?
Le numéro SIREN de T D C SAINTES est 388 786 303. Le SIRET de son siège social est 388 786 303 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR75388786303.
Qui dirige T D C SAINTES ?
T D C SAINTES est dirigée par SEPAMAT, Société d'Etudes et de Participations Appliquées aux Matériels, aux Automobiles et aux Transports., gérant et associé indéfiniment responsable.
Où se situe le siège social de T D C SAINTES ?
Le siège social de T D C SAINTES est situé 310 Rte de Vannes, 44700 Orvault.
T D C SAINTES est-elle toujours en activité ?
Oui, T D C SAINTES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 octobre 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.
T D C SAINTES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour T D C SAINTES.
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