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T D F

Active
Siren445 109 895SAS44250 SAINT-BREVIN-LES-PINSCréée le 07 février 2003

7740Z · Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des ?uvres soumises à copyrigh

Documents
Capital social
240 k€

T D F est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 7 février 2003, identifiée par le SIREN 445 109 895. Son siège social est situé Che des Pinluettes za de la Guerche, 44250 Saint-Brevin-les-Pins. Elle exerce une activité de location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des ?uvres soumises à copyrigh (code NAF 7740Z). La direction est assurée par GROUPE MAUGIN DEVELOPPEMENT en qualité de président de sas.

Fiche d'identité de T D F

Dénomination
T D F
SIREN
445 109 895
SIRET (siège)
445 109 895 00026
N° TVA intracommunautaire
FR52445109895Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 445 109 895
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
240 000 €
Code NAF / APE
7740Z - Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des ?uvres soumises à copyrigh
Date de création
07 février 2003
Siège social
CHE DES PINLUETTES ZA DE LA GUERCHE, 44250, SAINT-BREVIN-LES-PINS
Établissements
2
Statut
Active

Site internet et réseaux sociaux de T D F

Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.

Objet social de T D F

développement de réseaux en france et a l'étranger concession de licences et de sous-licences de marques

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Finances de T D F

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de T D F

G

GROUPE MAUGIN DEVELOPPEMENT

Président de SAS

En poste depuis octobre 2022 · 4 ans · d'après l'annonce BODACC du 12 octobre 2022

Anciens dirigeants (3)

S

SOREGOR AUDIT

Commissaire aux comptes titulaire · jusqu'à octobre 2026

M

MAUGIN Bertrand Remy Gérard. Commissaire aux comptes titulaire : SOREGOR AUDIT. Commissaire aux comptes suppléant : MENAGER Jean-Paul

Président de la société · de mars 2008 à octobre 2022

BM

Bertrand Rémy Gérard Maugin,

Président · jusqu'à octobre 2022

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de T D F

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 44250 SAINT-BREVIN-LES-PINSSiègeActif

    445 109 895 00026 · ouvert le 01 février 2003 · NAF 7740Z

  • 44760 LA BERNERIE-EN-RETZFermé

    445 109 895 00018 · ouvert le 01 février 2003 · NAF 748K

Documents juridiques de T D F

11 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 24 juillet 2026

  • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Dépôt du 09 mai 2023

  • Acte

Dépôt du 03 octobre 2022

  • Acte

Dépôt du 09 février 2011

  • Acte

Dépôt du 03 décembre 2009

  • Acte

Dépôt du 03 décembre 2009

  • Acte

Dépôt du 03 décembre 2009

  • Acte

Dépôt du 16 décembre 2008

  • Acte

Dépôt du 17 avril 2007

  • Acte

Dépôt du 07 février 2005

  • Acte

Dépôt du 07 février 2003

  • Acte

Conformité de T D F

Aucune procédure collective n'a été publiée pour T D F. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de T D F n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de T D F

13 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de St-Nazaire

    Commissaire aux comptes titulaire partant : SOREGOR AUDIT

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de St-Nazaire

    Président partant : Maugin, Bertrand Rémy Gérard ; nomination du Président : GROUPE MAUGIN DEVELOPPEMENT

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-NAZAIRE

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-NAZAIRE

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-NAZAIRE

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-NAZAIRE

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-NAZAIRE

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-NAZAIRE

  9. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-NAZAIRE

    Président de la société : MAUGIN Bertrand Remy Gérard Commissaire aux comptes titulaire : SOREGOR AUDIT Commissaire aux comptes suppléant : MENAGER Jean-Paul

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-NAZAIRE

  11. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES

    Président de la société : MAUGIN Bertrand Remy Gérard. Commissaire aux comptes titulaire : SOREGOR AUDIT. Commissaire aux comptes suppléant : MENAGER Jean-Paul.

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES

  1. création

    Date d'effet : 07 février 2003

Marques déposées par T D F

T D F est titulaire de 6 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 7 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • HARMONIE

    N° 4990037 · Déposée le 12 septembre 2023 · Marque verbale

    Marque enregistrée

    Classes 6, 19 · valable jusqu’au 12 septembre 2033

  • Terres de Fenêtre HARMONIE L'EQUILIBRE PARFAIT POUR UN EXTERIEUR A VOTRE IMAGE

    N° 4990036 · Déposée le 12 septembre 2023 · Marque figurative

    Marque enregistrée

    Classes 6, 19 · valable jusqu’au 12 septembre 2033

  • TERRES DE FENETRE LE CHOIX QUI VA DE SOI

    N° 4215527 · Déposée le 06 octobre 2015 · Marque semi-figurative

    Marque renouvelée

    Classes 6, 19, 35, 37, 41, 42, 45 · valable jusqu’au 06 octobre 2035

  • Le Guide Ouvertures

    N° 3911931 · Déposée le 06 avril 2012 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 6, 19, 35, 37 · expirée le 06 avril 2022

  • Mes fenêtres en pleine lumière

    N° 3529331 · Déposée le 04 octobre 2007 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 6, 19, 37 · expirée le 04 octobre 2017

  • ISODIAGNOSTIC

    N° 3314947 · Déposée le 23 septembre 2004 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 6, 19, 35, 37, 41, 42 · expirée le 23 septembre 2014

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur T D F

Quel est le numéro SIREN de T D F ?

Le numéro SIREN de T D F est 445 109 895. Le SIRET de son siège social est 445 109 895 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR52445109895.

Qui dirige T D F ?

T D F est dirigée par GROUPE MAUGIN DEVELOPPEMENT, président de sas.

Où se situe le siège social de T D F ?

Le siège social de T D F est situé Che des Pinluettes za de la Guerche, 44250 Saint-Brevin-les-Pins.

T D F est-elle toujours en activité ?

Oui, T D F est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 février 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

T D F est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour T D F.