T.DEVELOPPEMENT
ActiveT.DEVELOPPEMENT est une SARL immatriculée le 13 janvier 1995 sous le numéro SIREN 399 577 600. Elle est domiciliée 10 rue Galante, 84000 Avignon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 741J.
Fiche d'identité de T.DEVELOPPEMENT
INSEE- Dénomination
- T.DEVELOPPEMENT
- SIREN
- 399 577 600
- SIRET (siège)
- 399 577 600 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR22399577600Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 399 577 600
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 741J
- Date de création
- 13 janvier 1995
- Siège social
- 10 RUE GALANTE, 84000, AVIGNON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
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Finances de T.DEVELOPPEMENT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de T.DEVELOPPEMENT
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de T.DEVELOPPEMENT
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 84000 AVIGNONSiègeFermé
399 577 600 00014 · ouvert le 13 janvier 1995 · NAF 741J
Documents juridiques de T.DEVELOPPEMENT
INPIConformité de T.DEVELOPPEMENT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour T.DEVELOPPEMENT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne T.DEVELOPPEMENT. Elle date de 2022. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2ème chambre section B
Décision du 20 juin 2022 · N° 21/04077
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de T.DEVELOPPEMENT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de T.DEVELOPPEMENT
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 13 janvier 1995
Questions fréquentes sur T.DEVELOPPEMENT
Quel est le numéro SIREN de T.DEVELOPPEMENT ?
Le numéro SIREN de T.DEVELOPPEMENT est 399 577 600. Le SIRET de son siège social est 399 577 600 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR22399577600.
Où se situe le siège social de T.DEVELOPPEMENT ?
Le siège social de T.DEVELOPPEMENT est situé 10 rue Galante, 84000 Avignon.
T.DEVELOPPEMENT est-elle toujours en activité ?
Oui, T.DEVELOPPEMENT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 janvier 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.
T.DEVELOPPEMENT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour T.DEVELOPPEMENT.
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