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T E C

Active
Siren392 423 315549971250 MASSILLYCréée le 28 septembre 1993
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
7,6 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 392 423 315, T E C est une 5499 créée le 28 septembre 1993. Le siège social de l'entreprise se trouve Le Bourg, 71250 Massilly. Elle est rattachée au code d'activité NAF 5912Z. FRANCOIS BOCHATON exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de T E C

Dénomination
T E C
SIREN
392 423 315
SIRET (siège)
392 423 315 00010
N° TVA intracommunautaire
FR66392423315Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 392 423 315
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
5499
Capital social
7 622,45 €
Code NAF / APE
5912Z
Date de création
28 septembre 1993
Siège social
LE BOURG, 71250, MASSILLY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de T E C

RUBRIQUE NON PREVUE PAR LE DECRET RELATIF AU REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES.

Finances de T E C

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de T E C

FB

FRANCOIS BOCHATON

Gérant

Depuis la création (28 septembre 1993) · 33 ans

Établissements de T E C

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 71250 MASSILLYSiègeActif

    392 423 315 00010 · ouvert le 01 octobre 1993 · NAF 5912Z

Documents juridiques de T E C

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 02 septembre 1998

  • Acte

Dépôt du 21 septembre 1993

  • Acte

Comptes annuels de T E C

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour T E C. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de T E C

Aucune procédure collective n'a été publiée pour T E C. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de T E C n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de T E C

6 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MÂCON

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MÂCON

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MÂCON

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MÂCON

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MÂCON

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MACON

  1. création

    Date d'effet : 28 septembre 1993

Marques déposées par T E C

T E C est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 2 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • VIDEO'TEC MEMORY

    N° 3078887 · Déposée le 26 janvier 2001 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 41, 42 · expirée le 26 janvier 2011

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur T E C

Quel est le numéro SIREN de T E C ?

Le numéro SIREN de T E C est 392 423 315. Le SIRET de son siège social est 392 423 315 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR66392423315.

Qui dirige T E C ?

T E C est dirigée par FRANCOIS BOCHATON, gérant.

Où se situe le siège social de T E C ?

Le siège social de T E C est situé Le Bourg, 71250 Massilly.

T E C est-elle toujours en activité ?

Oui, T E C est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 septembre 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

T E C est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour T E C.

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