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T ET S

Active
Siren539 732 891SARL06000 NICECréée le 01 novembre 2010
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions84 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

T ET S est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er novembre 2010, identifiée par le SIREN 539 732 891. Elle est domiciliée 33 bd Joseph Garnier, 06000 Nice. Son activité principale relève du code NAF 4322A.

Fiche d'identité de T ET S

Dénomination
T ET S
SIREN
539 732 891
SIRET (siège)
539 732 891 00012
N° TVA intracommunautaire
FR92539732891Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 539 732 891
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
4322A
Date de création
01 novembre 2010
Siège social
33 BD JOSEPH GARNIER, 06000, NICE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de T ET S

Travaux d'installation d'eau et de gaz en tous locaux

Finances de T ET S

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de T ET S

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de T ET S

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 06000 NICESiègeActif

    539 732 891 00012 · ouvert le 01 novembre 2010 · NAF 4322A

Documents juridiques de T ET S

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de T ET S

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour T ET S. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de T ET S

Aucune procédure collective n'a été publiée pour T ET S. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

84 décisions de justice publiées en open data mentionnent T ET S. Elles s'échelonnent de 2010 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de T ET S n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de T ET S

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 novembre 2010

Questions fréquentes sur T ET S

Quel est le numéro SIREN de T ET S ?

Le numéro SIREN de T ET S est 539 732 891. Le SIRET de son siège social est 539 732 891 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR92539732891.

Où se situe le siège social de T ET S ?

Le siège social de T ET S est situé 33 bd Joseph Garnier, 06000 Nice.

T ET S est-elle toujours en activité ?

Oui, T ET S est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er novembre 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

T ET S est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour T ET S.

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