T M C D
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,5 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 444 492 201, T M C D est une SCI créée le 10 décembre 2002. Le siège social de l'entreprise se trouve 9 Rte de Corbeil, 91360 Villemoisson-sur-Orge. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par MAURICE TRANG en qualité de gérant.
Fiche d'identité de T M C D
INSEE- Dénomination
- T M C D
- SIREN
- 444 492 201
- SIRET (siège)
- 444 492 201 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR58444492201Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 444 492 201
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 500 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 10 décembre 2002
- Siège social
- 9 RTE DE CORBEIL, 91360, VILLEMOISSON-SUR-ORGE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de T M C D
L'acquisition immobilière de tout bien construit ou à construire et notamment un terrain à bâtir sis au 9 Rte de Corbeil 91360 VILLEMOISSON SUR ORGE, l'administration et l'exploitation par location meublée ou non, à usage professionnel ou commercial du bien sus-désigné.
Finances de T M C D
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de T M C D
INSEEBODACCGérant
En poste depuis septembre 2026 · moins d'un an · d'après l'annonce BODACC du 13 septembre 2026
SELARL DOCTEUR TRANG
Associé indéfiniment responsable
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de T M C D
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 91360 VILLEMOISSON-SUR-ORGESiègeActif
444 492 201 00017 · ouvert le 10 décembre 2002 · NAF 6820B
Documents juridiques de T M C D
INPI4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de T M C D
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour T M C D. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de T M C D
Aucune procédure collective n'a été publiée pour T M C D. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent T M C D. Elles datent de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce l'adoption plénière
Tribunal judiciaire, chambre 2 Cabinet 5-Gracx
Décision du 29 mai 2026 · N° 25/04769
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, cH GENERALISTE A
Décision du 12 janvier 2026 · N° 23/02505
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de T M C D n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 03 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de T M C D
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'Evry
Gérant, Associé indéfiniment responsable : TRANG Maurice Denis
- création
Date d'effet : 10 décembre 2002
Questions fréquentes sur T M C D
Quel est le numéro SIREN de T M C D ?
Le numéro SIREN de T M C D est 444 492 201. Le SIRET de son siège social est 444 492 201 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR58444492201.
Qui dirige T M C D ?
T M C D est dirigée par MAURICE TRANG, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de T M C D ?
Le siège social de T M C D est situé 9 Rte de Corbeil, 91360 Villemoisson-sur-Orge.
T M C D est-elle toujours en activité ?
Oui, T M C D est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 décembre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
T M C D est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour T M C D.
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