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T.M.S.

Active
Siren387 680 176SARL95350 SAINT-BRICE-SOUS-FORETCréée le 01 avril 1992
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 387 680 176, T.M.S. est une SARL créée le 1er avril 1992. Le siège social de l'entreprise se trouve Ccal des Vergers, 95350 Saint-Brice-sous-Foret. Son activité principale relève du code NAF 514N.

Fiche d'identité de T.M.S.

Dénomination
T.M.S.
SIREN
387 680 176
SIRET (siège)
387 680 176 00014
N° TVA intracommunautaire
FR64387680176Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 387 680 176
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
514N
Date de création
01 avril 1992
Siège social
CCAL DES VERGERS, 95350, SAINT-BRICE-SOUS-FORET
Établissements
1
Statut
Active

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Finances de T.M.S.

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de T.M.S.

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de T.M.S.

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 95350 SAINT-BRICE-SOUS-FORETSiègeFermé

    387 680 176 00014 · ouvert le 01 avril 1992 · NAF 514N

Documents juridiques de T.M.S.

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 23 janvier 2001

  • Acte

Dépôt du 06 septembre 1995

  • Acte

Comptes annuels de T.M.S.

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour T.M.S.. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de T.M.S.

Aucune procédure collective n'a été publiée pour T.M.S.. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de T.M.S. n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de T.M.S.

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 avril 1992

Questions fréquentes sur T.M.S.

Quel est le numéro SIREN de T.M.S. ?

Le numéro SIREN de T.M.S. est 387 680 176. Le SIRET de son siège social est 387 680 176 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR64387680176.

Où se situe le siège social de T.M.S. ?

Le siège social de T.M.S. est situé Ccal des Vergers, 95350 Saint-Brice-sous-Foret.

T.M.S. est-elle toujours en activité ?

Oui, T.M.S. est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

T.M.S. est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour T.M.S..

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