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T MOD

Active
Siren412 052 540SARL75003 PARIS 3Créée le 02 mai 1997
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 412 052 540, T MOD est une SARL créée le 2 mai 1997. Elle est domiciliée 30 rue de Turbigo, 75003 Paris 3. Elle est rattachée au code d'activité NAF 514C.

Fiche d'identité de T MOD

Dénomination
T MOD
SIREN
412 052 540
SIRET (siège)
412 052 540 00017
N° TVA intracommunautaire
FR11412052540Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 412 052 540
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
514C
Date de création
02 mai 1997
Siège social
30 RUE DE TURBIGO, 75003, PARIS 3
Établissements
1
Statut
Active

Finances de T MOD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de T MOD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de T MOD

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 75003 PARIS 3SiègeFermé

    412 052 540 00017 · ouvert le 02 mai 1997 · NAF 514C

Documents juridiques de T MOD

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 13 août 1997

  • Acte

Dépôt du 12 mai 1997

  • Acte

Comptes annuels de T MOD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour T MOD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de T MOD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour T MOD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant T MOD n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de T MOD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de T MOD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 02 mai 1997

Questions fréquentes sur T MOD

Quel est le numéro SIREN de T MOD ?

Le numéro SIREN de T MOD est 412 052 540. Le SIRET de son siège social est 412 052 540 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR11412052540.

Où se situe le siège social de T MOD ?

Le siège social de T MOD est situé 30 rue de Turbigo, 75003 Paris 3.

T MOD est-elle toujours en activité ?

Oui, T MOD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 mai 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.

T MOD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour T MOD.

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