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T O C

Active
Siren489 797 498SCI59113 SECLINCréée le 25 avril 2006
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
450 €
Effectif
Non publié

T O C est une SCI immatriculée le 25 avril 2006 sous le numéro SIREN 489 797 498. Le siège social de l'entreprise se trouve 47 rue d'Apolda, 59113 Seclin. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par OSVALDO ROBERTO, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de T O C

Dénomination
T O C
SIREN
489 797 498
SIRET (siège)
489 797 498 00016
N° TVA intracommunautaire
FR34489797498Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 489 797 498
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
450 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
25 avril 2006
Siège social
47 RUE D'APOLDA, 59113, SECLIN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de T O C

Acquisition, l'administration, la gestion et plus généralement l'exploitation par bail.

Finances de T O C

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de T O C

TC

THIERRY CARLIER

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (25 avril 2006) · 20 ans

OR

OSVALDO ROBERTO

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (25 avril 2006) · 20 ans

CR

CARMINE ROBERTO

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (25 avril 2006) · 20 ans

Établissements de T O C

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 59113 SECLINSiègeActif

    489 797 498 00016 · ouvert le 01 mai 2006 · NAF 6820B

Documents juridiques de T O C

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 24 avril 2006

  • Acte

Comptes annuels de T O C

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour T O C. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de T O C

Aucune procédure collective n'a été publiée pour T O C. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de T O C n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de T O C

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 25 avril 2006

Questions fréquentes sur T O C

Quel est le numéro SIREN de T O C ?

Le numéro SIREN de T O C est 489 797 498. Le SIRET de son siège social est 489 797 498 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR34489797498.

Qui dirige T O C ?

T O C est dirigée par OSVALDO ROBERTO, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de T O C ?

Le siège social de T O C est situé 47 rue d'Apolda, 59113 Seclin.

T O C est-elle toujours en activité ?

Oui, T O C est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 avril 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

T O C est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour T O C.

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