T.O.E. ARMS
Fermée4799B · Vente par automates et autres commerces de détail hors magasin, éventaires ou marchés n.c.a.
- Capital social
- 20,0 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 527 636 989, T.O.E. ARMS est une SARL créée le 27 octobre 2010. Son siège social est situé RUE 6 et 6 A rue Girlenhirsch 6 ET 6A, 67400 Illkirch-Graffenstaden. Son activité principale est vente par automates et autres commerces de détail hors magasin, éventaires ou marchés n.c.a. (code NAF 4799B). La direction est assurée par OLIVIER DAGORN en qualité de gérant. Cette entreprise n'est plus en activité : sa radiation a été enregistrée le 24 novembre 2022.
Fiche d'identité de T.O.E. ARMS
INSEE- Dénomination
- T.O.E. ARMS
- SIREN
- 527 636 989
- SIRET (siège)
- 527 636 989 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR86527636989Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 527 636 989
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 01 mars 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 20 000 €
- Code NAF / APE
- 4799B - Vente par automates et autres commerces de détail hors magasin, éventaires ou marchés n.c.a.
- Date de création
- 27 octobre 2010
- Date de radiation
- 24 novembre 2022
- Siège social
- RUE 6 et 6 A rue Girlenhirsch 6 ET 6A, 67400, Illkirch-Graffenstaden
- Établissements
- 1
- Statut
- Fermée
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Finances de T.O.E. ARMS
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Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de T.O.E. ARMS
INSEEÉtablissements de T.O.E. ARMS
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 67400 Illkirch-GraffenstadenSiègeFermé
527 636 989 00016 · ouvert le 25 octobre 2011 · NAF 4799B
Documents juridiques de T.O.E. ARMS
INPI12 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de T.O.E. ARMS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour T.O.E. ARMS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de T.O.E. ARMS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de T.O.E. ARMS
BODACC15 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- RadiationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Grande Instance de Strasbourg
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Grande Instance de Strasbourg
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal d'Instance de strasbourg
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG
Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité
- radiation
Date d'effet : 24 novembre 2022
Marques déposées par T.O.E. ARMS
INPIT.O.E. ARMS est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 3 classes de produits et services de la classification de Nice.
- Marque enregistréeP.M.-ONE
N° 4436751 · Déposée le 14 mars 2018 · Marque verbale
Classes 9, 18, 25 · valable jusqu’au 14 mars 2028
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur T.O.E. ARMS
Quel est le numéro SIREN de T.O.E. ARMS ?
Le numéro SIREN de T.O.E. ARMS est 527 636 989. Le SIRET de son siège social est 527 636 989 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR86527636989.
Qui dirige T.O.E. ARMS ?
T.O.E. ARMS est dirigée par OLIVIER DAGORN, gérant.
Où se situe le siège social de T.O.E. ARMS ?
Le siège social de T.O.E. ARMS est situé RUE 6 et 6 A rue Girlenhirsch 6 ET 6A, 67400 Illkirch-Graffenstaden.
T.O.E. ARMS est-elle toujours en activité ?
Non, T.O.E. ARMS n'est plus en activité : sa radiation a été enregistrée le 24 novembre 2022.
T.O.E. ARMS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour T.O.E. ARMS.
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