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T.OMS

Active
Siren488 643 719SARL81000 ALBICréée le 06 mars 2006
Autre procédure collective - clôture en 2009Aucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 488 643 719, T.OMS est une SARL créée le 6 mars 2006. Le siège social de l'entreprise se trouve 84 rue du Verbial, 81000 Albi. Elle est rattachée au code d'activité NAF 711A.

Fiche d'identité de T.OMS

Dénomination
T.OMS
SIREN
488 643 719
SIRET (siège)
488 643 719 00013
N° TVA intracommunautaire
FR45488643719Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 488 643 719
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
711A
Date de création
06 mars 2006
Siège social
84 RUE DU VERBIAL, 81000, ALBI
Établissements
3
Statut
Active

Finances de T.OMS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de T.OMS

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de T.OMS

3 établissements, dont 0 en activité.

  • 81000 ALBISiègeFermé

    488 643 719 00013 · ouvert le 16 février 2006 · NAF 741J

  • 81000 ALBIFermé

    488 643 719 00021 · ouvert le 06 mars 2006 · NAF 711A

  • 81100 CASTRESFermé

    488 643 719 00039 · ouvert le 06 mars 2006 · NAF 711A

Documents juridiques de T.OMS

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 21 février 2006

  • Acte

Comptes annuels de T.OMS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour T.OMS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de T.OMS

Une procédure collective a été publiée au BODACC pour T.OMS. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.

Autre procédure collectiveClôturée

Jugement d'ouverture antérieur aux annonces disponibles. Clôturée le 15 décembre 2009 pour insuffisance d'actif.

3 jugements et avis publiés

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif

Jugement du 15 décembre 2009 · publié le 01 mars 2010 · TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALBI

Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire

Jugement du 10 novembre 2009 · publié le 13 décembre 2009 · TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALBI

La liste des créances de l'article L 641-13 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

Dépôt de l'état des créances

Jugement du 05 janvier 2009 · publié le 31 janvier 2009 · TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALBI

L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

Aucune décision de justice publiée mentionnant T.OMS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de T.OMS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de T.OMS

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALBI

    Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 15 décembre 2009 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

  2. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALBI

    Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire · Jugement du 10 novembre 2009 · La liste des créances de l'article L 641-13 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

  3. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALBI

    Dépôt de l'état des créances · Jugement du 5 janvier 2009 · L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

  1. création

    Date d'effet : 06 mars 2006

Questions fréquentes sur T.OMS

Quel est le numéro SIREN de T.OMS ?

Le numéro SIREN de T.OMS est 488 643 719. Le SIRET de son siège social est 488 643 719 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR45488643719.

Où se situe le siège social de T.OMS ?

Le siège social de T.OMS est situé 84 rue du Verbial, 81000 Albi.

T.OMS est-elle toujours en activité ?

Oui, T.OMS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 mars 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

T.OMS est-elle en procédure collective ?

Non, aucune procédure collective n'est en cours. T.OMS a fait l'objet d'une procédure collective, procédure clôturée le 15 décembre 2009 pour insuffisance d'actif.

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