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T.PALM

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Siren398 425 488Société étrangère ENKART 38Créée le 01 septembre 1994
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

T.PALM est une société étrangère immatriculée le 1er septembre 1994 sous le numéro SIREN 398 425 488. Le siège social de l'entreprise se trouve 4910 Polleur Theux, Enkart 38. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4399C.

Fiche d'identité de T.PALM

Dénomination
T.PALM
SIREN
398 425 488
SIRET (siège)
398 425 488 00010
N° TVA intracommunautaire
FR87398425488Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 398 425 488
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 décembre 2024
Forme juridique
Société étrangère non immatriculée au RCS
Code NAF / APE
4399C
Date de création
01 septembre 1994
Siège social
4910 POLLEUR THEUX, ENKART 38
Établissements
1
Statut
Active

Finances de T.PALM

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de T.PALM

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de T.PALM

1 établissement, dont 0 en activité.

  • ENKART 38SiègeFermé

    398 425 488 00010 · ouvert le 01 septembre 1994 · NAF 4399C

Documents juridiques de T.PALM

Aucun acte disponible localement.

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Comptes annuels de T.PALM

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour T.PALM. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de T.PALM

Aucune procédure collective n'a été publiée pour T.PALM. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant T.PALM n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de T.PALM n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de T.PALM

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 septembre 1994

Questions fréquentes sur T.PALM

Quel est le numéro SIREN de T.PALM ?

Le numéro SIREN de T.PALM est 398 425 488. Le SIRET de son siège social est 398 425 488 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR87398425488.

Où se situe le siège social de T.PALM ?

Le siège social de T.PALM est situé 4910 Polleur Theux, Enkart 38.

T.PALM est-elle toujours en activité ?

Oui, T.PALM est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er septembre 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

T.PALM est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour T.PALM.

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