T - SERVICES
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
T - SERVICES est une SARL immatriculée le 1er juin 2006 sous le numéro SIREN 489 793 638. Elle est domiciliée 47 rue Maurice Flandin, 69003 Lyon 3eme. Son activité principale relève du code NAF 8559B.
Fiche d'identité de T - SERVICES
INSEE- Dénomination
- T - SERVICES
- SIREN
- 489 793 638
- SIRET (siège)
- 489 793 638 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR94489793638Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 489 793 638
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 8559B
- Date de création
- 01 juin 2006
- Siège social
- 47 RUE MAURICE FLANDIN, 69003, LYON 3EME
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Finances de T - SERVICES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de T - SERVICES
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de T - SERVICES
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 69003 LYON 3EMESiègeFermé
489 793 638 00011 · ouvert le 01 juin 2006 · NAF 8559B
Documents juridiques de T - SERVICES
INPIComptes annuels de T - SERVICES
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour T - SERVICES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de T - SERVICES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour T - SERVICES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
6 décisions de justice publiées en open data mentionnent T - SERVICES. Elles s'échelonnent de 2011 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, cHAMBRE B PROCEDURES COLLECTIVES
Décision du 30 juillet 2026 · N° 2026L00744
- Lire la décision sur courdecassation.frannulation
Cour d'appel, chambre commerciale
Décision du 20 mai 2026 · N° 25/01607
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, délibérés Référés
Décision du 04 mars 2026 · N° 2026000121
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, jCTX CIVIL - 10 000€
Décision du 12 février 2026 · N° 23/00625
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 12 janvier 2026 · N° 2025P01166
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Commerciale
Décision du 23 juin 2011 · N° 09/00520
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de T - SERVICES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de T - SERVICES
BODACCQuestions fréquentes sur T - SERVICES
Quel est le numéro SIREN de T - SERVICES ?
Le numéro SIREN de T - SERVICES est 489 793 638. Le SIRET de son siège social est 489 793 638 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR94489793638.
Où se situe le siège social de T - SERVICES ?
Le siège social de T - SERVICES est situé 47 rue Maurice Flandin, 69003 Lyon 3eme.
T - SERVICES est-elle toujours en activité ?
Oui, T - SERVICES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juin 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.
T - SERVICES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour T - SERVICES.
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