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T'SMART

Active
Siren813 256 500Société civile26740 SAUZETCréée le 31 août 2015
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
21,0 k€
Effectif
Non publié

T'SMART est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 31 août 2015, identifiée par le SIREN 813 256 500. Son siège social est situé 22 Rte de Montelimar, 26740 Sauzet. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6420Z. La direction est assurée par ANNE TESSON en qualité de gérant.

Fiche d'identité de T'SMART

Dénomination
T'SMART
SIREN
813 256 500
SIRET (siège)
813 256 500 00014
N° TVA intracommunautaire
FR01813256500Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 813 256 500
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
21 000 €
Code NAF / APE
6420Z
Date de création
31 août 2015
Siège social
22 RTE DE MONTELIMAR, 26740, SAUZET
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de T'SMART

Prise d'intérêts ou participations dans toutes sociétés quel qu'en soit l'objet et sous quelque forme que ce soit, gestion de son portefeuille de titres de participations, placement de fonds disponibles, gestion de valeurs mobilières, cession de portefeuilles de valeurs mobilières et remploi du prix.

Finances de T'SMART

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de T'SMART

AT

ANNE TESSON

Gérant

Depuis la création (31 août 2015) · 11 ans

Établissements de T'SMART

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 26740 SAUZETSiègeFermé

    813 256 500 00014 · ouvert le 23 juillet 2015 · NAF 6420Z

Documents juridiques de T'SMART

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 31 août 2015

  • Acte

Dépôt du -

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Comptes annuels de T'SMART

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour T'SMART. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de T'SMART

Aucune procédure collective n'a été publiée pour T'SMART. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne T'SMART. Elle date de 2023. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de T'SMART n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de T'SMART

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Romans

    TESSON Anne Marie-Thérèse nom d'usage : TESSON n'est plus gérant. TESSON Anne Marie-Thérèse nom d'usage : TESSON devient liquidateur

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2015-07-23

  1. création

    Date d'effet : 31 août 2015

Questions fréquentes sur T'SMART

Quel est le numéro SIREN de T'SMART ?

Le numéro SIREN de T'SMART est 813 256 500. Le SIRET de son siège social est 813 256 500 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR01813256500.

Qui dirige T'SMART ?

T'SMART est dirigée par ANNE TESSON, gérant.

Où se situe le siège social de T'SMART ?

Le siège social de T'SMART est situé 22 Rte de Montelimar, 26740 Sauzet.

T'SMART est-elle toujours en activité ?

Oui, T'SMART est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 août 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.

T'SMART est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour T'SMART.

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