CheckersProcédures

T SOFTWARE

Active
Siren440 294 080SARL83500 LA SEYNE-SUR-MERCréée le 18 décembre 2001
Liquidation judiciaire - clôture en 2011Aucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 440 294 080, T SOFTWARE est une SARL créée le 18 décembre 2001. Elle est domiciliée 837 av de Bruxelles za Jean Monnet, 83500 La Seyne-sur-Mer. L'entreprise déclare le code NAF 721Z comme activité principale.

Fiche d'identité de T SOFTWARE

Dénomination
T SOFTWARE
SIREN
440 294 080
SIRET (siège)
440 294 080 00013
N° TVA intracommunautaire
FR78440294080Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 440 294 080
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
721Z
Date de création
18 décembre 2001
Siège social
837 AV DE BRUXELLES ZA JEAN MONNET, 83500, LA SEYNE-SUR-MER
Établissements
1
Statut
Active

Finances de T SOFTWARE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de T SOFTWARE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de T SOFTWARE

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 83500 LA SEYNE-SUR-MERSiègeFermé

    440 294 080 00013 · ouvert le 18 décembre 2001 · NAF 721Z

Documents juridiques de T SOFTWARE

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 01 octobre 2003

  • Acte

Dépôt du 27 décembre 2001

  • Acte

Comptes annuels de T SOFTWARE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour T SOFTWARE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de T SOFTWARE

Une procédure collective a été publiée au BODACC pour T SOFTWARE. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.

Liquidation judiciaireClôturée

Jugement d'ouverture antérieur aux annonces disponibles. Clôturée le 15 mars 2011 pour insuffisance d'actif.

1 jugement ou avis publié

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif

Jugement du 15 mars 2011 · publié le 04 janvier 2011 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON

Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

Aucune décision de justice publiée mentionnant T SOFTWARE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de T SOFTWARE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de T SOFTWARE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON

    Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 15 mars 2011 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

  1. création

    Date d'effet : 18 décembre 2001

Questions fréquentes sur T SOFTWARE

Quel est le numéro SIREN de T SOFTWARE ?

Le numéro SIREN de T SOFTWARE est 440 294 080. Le SIRET de son siège social est 440 294 080 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR78440294080.

Où se situe le siège social de T SOFTWARE ?

Le siège social de T SOFTWARE est situé 837 av de Bruxelles za Jean Monnet, 83500 La Seyne-sur-Mer.

T SOFTWARE est-elle toujours en activité ?

Oui, T SOFTWARE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 décembre 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

T SOFTWARE est-elle en procédure collective ?

Non, aucune procédure collective n'est en cours. T SOFTWARE a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, procédure clôturée le 15 mars 2011 pour insuffisance d'actif.

Entreprises similaires

Même activité à La Seyne-sur-Mer

Entreprises à La Seyne-sur-Mer

Toutes les entreprises à La Seyne-sur-Mer