T.SUSTEMA
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,4 M€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 989 263 108, T.SUSTEMA est une SARL créée le 16 juillet 2025. Son siège social est situé 27 RUE Ernest Renan, 35740 Pacé. L'entreprise déclare le code NAF 7010Z comme activité principale. Elle est dirigée par Hervé TERTRAIS, gérant.
Fiche d'identité de T.SUSTEMA
INSEE- Dénomination
- T.SUSTEMA
- SIREN
- 989 263 108
- SIRET (siège)
- 989 263 108 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR34989263108Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 989 263 108
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 17 octobre 2025
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 1 376 000 €
- Code NAF / APE
- 7010Z
- Date de création
- 16 juillet 2025
- Siège social
- 27 RUE Ernest Renan, 35740, Pacé
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de T.SUSTEMA
Toutes prises d'intérêts et de participation dans le capital de sociétés, groupements ou entreprises de toute nature, françaises ou étrangères, créer ou à créer. Toutes prestations de direction, d'administration, de conseil, de gestion administrative, financière ou comptable, toutes prestations de services ou de trésorerie au profit de ses filiales ou toutes autres sociétés.
Finances de T.SUSTEMA
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de T.SUSTEMA
INSEEÉtablissements de T.SUSTEMA
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 35740 PacéSiègeActif
989 263 108 00015 · ouvert le 15 juillet 2025 · NAF 7010Z
Documents juridiques de T.SUSTEMA
INPI7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de T.SUSTEMA
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour T.SUSTEMA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de T.SUSTEMA
Aucune procédure collective n'a été publiée pour T.SUSTEMA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant T.SUSTEMA n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de T.SUSTEMA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de T.SUSTEMA
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 16 juillet 2025
Questions fréquentes sur T.SUSTEMA
Quel est le numéro SIREN de T.SUSTEMA ?
Le numéro SIREN de T.SUSTEMA est 989 263 108. Le SIRET de son siège social est 989 263 108 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR34989263108.
Qui dirige T.SUSTEMA ?
T.SUSTEMA est dirigée par Hervé TERTRAIS, gérant.
Où se situe le siège social de T.SUSTEMA ?
Le siège social de T.SUSTEMA est situé 27 RUE Ernest Renan, 35740 Pacé.
T.SUSTEMA est-elle toujours en activité ?
Oui, T.SUSTEMA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 juillet 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.
T.SUSTEMA est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour T.SUSTEMA.
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