T TRAVAUX
Active4399D · Autres travaux spécialisés de construction
- Capital social
- 100 €
T TRAVAUX est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 7 octobre 2021, identifiée par le SIREN 903 403 442. Le siège social de l'entreprise se trouve 16 av de l'Europe Bat Sxb1, 67300 Schiltigheim. T TRAVAUX relève du secteur autres travaux spécialisés de construction (code NAF 4399D). Elle est dirigée par THOMAS DOMANGE, président de sas.
Fiche d'identité de T TRAVAUX
INSEE- Dénomination
- T TRAVAUX
- SIREN
- 903 403 442
- SIRET (siège)
- 903 403 442 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR74903403442Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 903 403 442
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 100 €
- Code NAF / APE
- 4399D - Autres travaux spécialisés de construction
- Date de création
- 07 octobre 2021
- Siège social
- 16 AV DE L'EUROPE BAT SXB1, 67300, SCHILTIGHEIM
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de T TRAVAUX
Travaux d'accès difficiles - cordiste
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Finances de T TRAVAUX
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de T TRAVAUX
INSEEÉtablissements de T TRAVAUX
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 67300 SCHILTIGHEIMSiègeActif
903 403 442 00010 · ouvert le 01 septembre 2021 · NAF 4399D
Documents juridiques de T TRAVAUX
INPIConformité de T TRAVAUX
Aucune procédure collective n'a été publiée pour T TRAVAUX. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent T TRAVAUX. Elles s'échelonnent de 2023 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, audience ordinaire
Décision du 21 juillet 2026 · N° 2026002407
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, dELIBERE PROCEDURES COLLECTIVES
Décision du 16 juillet 2025 · N° 2025000032
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1re chambre civile
Décision du 09 novembre 2023 · N° 22/04927
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de T TRAVAUX n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de T TRAVAUX
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 07 octobre 2021
Marques déposées par T TRAVAUX
INPIT TRAVAUX est titulaire de 2 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 5 classes de produits et services de la classification de Nice.
- Marque enregistréeT DRONE T-TRAVAUX
N° 5179631 · Déposée le 11 septembre 2025 · Marque figurative
Classes 37, 42 · valable jusqu’au 11 septembre 2035
- Marque enregistréeT DRONE
N° 5179624 · Déposée le 11 septembre 2025 · Marque verbale
Classes 9, 35, 37, 41, 42 · valable jusqu’au 11 septembre 2035
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur T TRAVAUX
Quel est le numéro SIREN de T TRAVAUX ?
Le numéro SIREN de T TRAVAUX est 903 403 442. Le SIRET de son siège social est 903 403 442 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR74903403442.
Qui dirige T TRAVAUX ?
T TRAVAUX est dirigée par THOMAS DOMANGE, président de sas.
Où se situe le siège social de T TRAVAUX ?
Le siège social de T TRAVAUX est situé 16 av de l'Europe Bat Sxb1, 67300 Schiltigheim.
T TRAVAUX est-elle toujours en activité ?
Oui, T TRAVAUX est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 octobre 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.
T TRAVAUX est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour T TRAVAUX.
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