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T3 BAYARD

Active
Siren904 006 830Société civile38240 MEYLANCréée le 08 octobre 2021
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 904 006 830, T3 BAYARD est une société civile créée le 8 octobre 2021. Elle est domiciliée 7 Che du Vieux Chene, 38240 Meylan. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par T3 PATRIMOINE, autre.

Fiche d'identité de T3 BAYARD

Dénomination
T3 BAYARD
SIREN
904 006 830
SIRET (siège)
904 006 830 00015
N° TVA intracommunautaire
FR24904006830Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 904 006 830
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
08 octobre 2021
Siège social
7 CHE DU VIEUX CHENE, 38240, MEYLAN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de T3 BAYARD

Propriété, acquisition, mise en valeur, administration et exploitation par bail, location ou autrement de tous immeubles et droits immobiliers, gestion de portefeuille de valeurs mobilières, vente de ces mêmes biens, souscription de tout emprunt.

Finances de T3 BAYARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de T3 BAYARD

T

T3 PATRIMOINE

Autre

Depuis la création (08 octobre 2021) · 5 ans

GT

GILLES TRIGNAT

Autre

Depuis la création (08 octobre 2021) · 5 ans

Établissements de T3 BAYARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38240 MEYLANSiègeActif

    904 006 830 00015 · ouvert le 08 septembre 2021 · NAF 6820B

Documents juridiques de T3 BAYARD

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 08 octobre 2021

  • Acte

Comptes annuels de T3 BAYARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour T3 BAYARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de T3 BAYARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour T3 BAYARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant T3 BAYARD n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de T3 BAYARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de T3 BAYARD

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2021-09-08

  1. création

    Date d'effet : 08 octobre 2021

Questions fréquentes sur T3 BAYARD

Quel est le numéro SIREN de T3 BAYARD ?

Le numéro SIREN de T3 BAYARD est 904 006 830. Le SIRET de son siège social est 904 006 830 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR24904006830.

Qui dirige T3 BAYARD ?

T3 BAYARD est dirigée par T3 PATRIMOINE, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de T3 BAYARD ?

Le siège social de T3 BAYARD est situé 7 Che du Vieux Chene, 38240 Meylan.

T3 BAYARD est-elle toujours en activité ?

Oui, T3 BAYARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 octobre 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.

T3 BAYARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour T3 BAYARD.

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