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T9798

Active
Siren104 084 272SCI38240 MeylanCréée le 23 avril 2026
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
700 k€
Effectif
Non publié

T9798 est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 23 avril 2026, identifiée par le SIREN 104 084 272. Son siège social est situé 57 B BOULEVARD des Alpes, 38240 Meylan. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par BRUNO BONNET-EYMARD en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de T9798

Dénomination
T9798
SIREN
104 084 272
SIRET (siège)
104 084 272 00012
N° TVA intracommunautaire
FR31104084272Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 104 084 272
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 23 avril 2026
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
700 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
23 avril 2026
Siège social
57 B BOULEVARD des Alpes, 38240, Meylan
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de T9798

La propriété, l'acquisition par voie d'achat, d'apport, d'adjudication ou d'échange, la vente, l'échange, la mise en valeur, la transformation, la construction, l'aménagement, l'administration et la location de tous biens et droits immobiliers détenus en pleine propriété, nue-propriété ou usufruit, de tous biens et droits pouvant constituer l'accessoire, l'annexe ou le complément des biens et droits immobiliers en question ; Et ce, soit au moyen de ses capitaux propres soit au moyen de capitaux d'emprunt, ainsi que de l'octroi, à titre accessoire, de toutes garanties à des opérations conformes au présent objet civil et susceptibles d'en favoriser le développement.

Finances de T9798

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de T9798

BB

BRUNO BONNET-EYMARD

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (23 avril 2026) · moins d'un an

DB

DOMINGOS BARBOSA DA COSTA

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (23 avril 2026) · moins d'un an

Établissements de T9798

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38240 MeylanSiègeActif

    104 084 272 00012 · ouvert le 17 avril 2026 · NAF 6820B

Documents juridiques de T9798

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 22 avril 2026

  • Copie des statuts

Comptes annuels de T9798

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour T9798. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de T9798

Aucune procédure collective n'a été publiée pour T9798. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de T9798 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de T9798

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Grenoble

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2026-04-17

  1. création

    Date d'effet : 23 avril 2026

Questions fréquentes sur T9798

Quel est le numéro SIREN de T9798 ?

Le numéro SIREN de T9798 est 104 084 272. Le SIRET de son siège social est 104 084 272 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR31104084272.

Qui dirige T9798 ?

T9798 est dirigée par BRUNO BONNET-EYMARD, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de T9798 ?

Le siège social de T9798 est situé 57 B BOULEVARD des Alpes, 38240 Meylan.

T9798 est-elle toujours en activité ?

Oui, T9798 est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 avril 2026. Aucune date de radiation ne figure au registre.

T9798 est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour T9798.

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