TABART-DOUZOU DANIEL

Active

Siren503 950 362Entrepreneur individuel31790 ST SAUVEURCréée le 01 mai 2008

9003A · Création artistique relevant des arts plastiques

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Enregistré sous le numéro SIREN 503 950 362, TABART-DOUZOU DANIEL est un entrepreneur individuel créé le 1er mai 2008. Le siège social de l'entreprise se trouve 1 Imp de la Fiou, 31790 St Sauveur. Elle exerce une activité de création artistique relevant des arts plastiques (code NAF 9003A).

Fiche d'identité de TABART-DOUZOU DANIEL

INSEE

Dénomination: TABART-DOUZOU DANIEL
SIREN: 503 950 362
SIRET (siège): 503 950 362 00015
N° TVA intracommunautaire: FR77503950362Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 503 950 362
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 9003A - Création artistique relevant des arts plastiques
Date de création: 01 mai 2008
Siège social: 1 IMP DE LA FIOU, 31790, ST SAUVEUR
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de TABART-DOUZOU DANIEL

Création artistique relevant des arts plastiques

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Établissements de TABART-DOUZOU DANIEL

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

31790 ST SAUVEURSiègeActif
503 950 362 00015 · ouvert le 01 mai 2008 · NAF 9003A

Conformité de TABART-DOUZOU DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour TABART-DOUZOU DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de TABART-DOUZOU DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de TABART-DOUZOU DANIEL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 01 mai 2008

Questions fréquentes sur TABART-DOUZOU DANIEL

Quel est le numéro SIREN de TABART-DOUZOU DANIEL ?

Le numéro SIREN de TABART-DOUZOU DANIEL est 503 950 362. Le SIRET de son siège social est 503 950 362 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR77503950362.

Où se situe le siège social de TABART-DOUZOU DANIEL ?

Le siège social de TABART-DOUZOU DANIEL est situé 1 Imp de la Fiou, 31790 St Sauveur.