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TAFANEL

Active
Siren602 059 487SAS42400 SAINT-CHAMONDCréée le 01 janvier 1960
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions54 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

TAFANEL est une SAS immatriculée le 1er janvier 1960 sous le numéro SIREN 602 059 487. Son siège social est situé Gentialon Parc d'Activites Stelytec, 42400 Saint-Chamond. Son activité principale relève du code NAF 6820B.

Fiche d'identité de TAFANEL

Dénomination
TAFANEL
SIREN
602 059 487
SIRET (siège)
602 059 487 00044
N° TVA intracommunautaire
FR61602059487Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 602 059 487
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Code NAF / APE
6820B
Date de création
01 janvier 1960
Siège social
GENTIALON PARC D'ACTIVITES STELYTEC, 42400, SAINT-CHAMOND
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de TAFANEL

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de TAFANEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de TAFANEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de TAFANEL

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 42400 SAINT-CHAMONDSiègeActif

    602 059 487 00044 · ouvert le 09 septembre 1999 · NAF 6820B

  • 94230 CACHANFermé

    602 059 487 00028 · ouvert le 30 juin 1984 · NAF 252H

  • 59500 DOUAIFermé

    602 059 487 00051 · ouvert le 22 janvier 2003 · NAF 518M

Documents juridiques de TAFANEL

15 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 27 août 2003

  • Acte

Dépôt du 21 août 2003

  • Acte

Dépôt du 27 mai 2003

  • Acte

Dépôt du 10 septembre 2002

  • Acte

Dépôt du 25 juillet 2002

  • Acte

Dépôt du 28 juin 2002

  • Acte

Dépôt du 27 mai 2002

  • Acte

Dépôt du 08 février 2002

  • Acte

Dépôt du 27 novembre 2001

  • Acte

Dépôt du 20 août 2001

  • Acte

Dépôt du 29 août 2000

  • Acte

Dépôt du 15 juin 2000

  • Acte

Dépôt du 28 septembre 1999

  • Acte

Dépôt du 11 août 1999

  • Acte

Dépôt du 04 juillet 1995

  • Acte

Comptes annuels de TAFANEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour TAFANEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de TAFANEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour TAFANEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

54 décisions de justice publiées en open data mentionnent TAFANEL. Elles s'échelonnent de 2017 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de TAFANEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de TAFANEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1960

Marques déposées par TAFANEL

TAFANEL est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 3 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • TAFANEL

    N° 99777555 · Déposée le 22 février 1999 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 16, 17, 40 · expirée le 22 février 2009

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur TAFANEL

Quel est le numéro SIREN de TAFANEL ?

Le numéro SIREN de TAFANEL est 602 059 487. Le SIRET de son siège social est 602 059 487 00044. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR61602059487.

Où se situe le siège social de TAFANEL ?

Le siège social de TAFANEL est situé Gentialon Parc d'Activites Stelytec, 42400 Saint-Chamond.

TAFANEL est-elle toujours en activité ?

Oui, TAFANEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1960. Aucune date de radiation ne figure au registre.

TAFANEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TAFANEL.

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