TAMS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 5,0 k€
- Effectif
- Non publié
TAMS est une SAS immatriculée le 11 mai 2015 sous le numéro SIREN 811 308 360. Elle est domiciliée 30 av d'Italie C C Italie 2, 75013 Paris. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4724Z. La direction est assurée par THIERRY Fracasso en qualité de président de sas.
Fiche d'identité de TAMS
INSEE- Dénomination
- TAMS
- SIREN
- 811 308 360
- SIRET (siège)
- 811 308 360 00023
- N° TVA intracommunautaire
- FR25811308360Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 811 308 360
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 5 000 €
- Code NAF / APE
- 4724Z
- Date de création
- 11 mai 2015
- Siège social
- 30 AV D'ITALIE C C ITALIE 2, 75013, PARIS
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de TAMS
Boulangerie, pâtisserie, viennoiserie.
Finances de TAMS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de TAMS
INSEEÉtablissements de TAMS
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 75013 PARISSiègeActif
811 308 360 00023 · ouvert le 01 juillet 2015 · NAF 4724Z
- 95310 SAINT-OUEN-L'AUMONEFermé
811 308 360 00015 · ouvert le 11 mai 2015 · NAF 7010Z
Documents juridiques de TAMS
INPIComptes annuels de TAMS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour TAMS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de TAMS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour TAMS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
4 décisions de justice publiées en open data mentionnent TAMS. Elles s'échelonnent de 2025 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 02 juin 2026 · N° 2025R00128
- Lire la décision sur courdecassation.frMEE : Renvoi avec ordonnance de clôture et renvoi en plaidoirie
Tribunal judiciaire, 6ème chambre 2ème section
Décision du 02 avril 2026 · N° 24/10948
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 17 novembre 2025 · N° 24/00721
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 00
Décision du 16 avril 2025 · N° 2025R00128
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de TAMS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de TAMS
BODACC6 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de paris
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de paris
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de paris
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de paris
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de paris
- ImmatriculationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
Immatriculée le 2015-05-11 · Début d'activité : 2015-07-01
- création
Date d'effet : 11 mai 2015
Questions fréquentes sur TAMS
Quel est le numéro SIREN de TAMS ?
Le numéro SIREN de TAMS est 811 308 360. Le SIRET de son siège social est 811 308 360 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR25811308360.
Qui dirige TAMS ?
TAMS est dirigée par THIERRY Fracasso, président de sas.
Où se situe le siège social de TAMS ?
Le siège social de TAMS est situé 30 av d'Italie C C Italie 2, 75013 Paris.
TAMS est-elle toujours en activité ?
Oui, TAMS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 mai 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.
TAMS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TAMS.
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