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990 350 860

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Siren990 350 860Entrepreneur individuel AlbiCréée le 18 août 2025

7740Z · Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des ?uvres soumises à copyrigh

Fiche d'identité de 990 350 860

Dénomination
990 350 860
SIREN
990 350 860
SIRET (siège)
990 350 860 00013
N° TVA intracommunautaire
FR16990350860Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 990 350 860
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 août 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7740Z - Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des ?uvres soumises à copyrigh
Date de création
18 août 2025
Siège social
Albi
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Objet social de 990 350 860

Création d'œuvres de l'esprit (Article L112-2 du code de la propriété intellectuelle).

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Dirigeants et représentants de 990 350 860

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 990 350 860

1 établissement, dont 1 en activité.

  • AlbiSiègeActif

    990 350 860 00013 · ouvert le 16 août 2025 · NAF 7740Z

Conformité de 990 350 860

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 990 350 860. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 990 350 860 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 990 350 860

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 18 août 2025