TARTAS CABANNE PASCAL

Active

Siren529 925 141Entrepreneur individuel64120 DOMEZAIN-BERRAUTECréée le 01 janvier 2011

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 529 925 141, TARTAS CABANNE PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 2011. Son siège social est situé Maison Alhosta, 64120 Domezain-Berraute. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0119Z.

Fiche d'identité de TARTAS CABANNE PASCAL

INSEE

Dénomination: TARTAS CABANNE PASCAL
SIREN: 529 925 141
SIRET (siège): 529 925 141 00010
N° TVA intracommunautaire: FR46529925141Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 529 925 141
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0119Z
Date de création: 01 janvier 2011
Siège social: MAISON ALHOSTA, 64120, DOMEZAIN-BERRAUTE
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de TARTAS CABANNE PASCAL

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de TARTAS CABANNE PASCAL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de TARTAS CABANNE PASCAL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de TARTAS CABANNE PASCAL

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

64120 DOMEZAIN-BERRAUTESiègeActif
529 925 141 00010 · ouvert le 01 janvier 2011 · NAF 0119Z

Documents juridiques de TARTAS CABANNE PASCAL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de TARTAS CABANNE PASCAL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour TARTAS CABANNE PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de TARTAS CABANNE PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour TARTAS CABANNE PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de TARTAS CABANNE PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de TARTAS CABANNE PASCAL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 01 janvier 2011

Questions fréquentes sur TARTAS CABANNE PASCAL

Quel est le numéro SIREN de TARTAS CABANNE PASCAL ?

Le numéro SIREN de TARTAS CABANNE PASCAL est 529 925 141. Le SIRET de son siège social est 529 925 141 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR46529925141.

Où se situe le siège social de TARTAS CABANNE PASCAL ?

Le siège social de TARTAS CABANNE PASCAL est situé Maison Alhosta, 64120 Domezain-Berraute.