794 711 721
Active5630Z · Débits de boissons
Fiche d'identité de 794 711 721
INSEE- Dénomination
- 794 711 721
- SIREN
- 794 711 721
- SIRET (siège)
- 794 711 721 00058
- N° TVA intracommunautaire
- FR14794711721Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 794 711 721
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 08 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 5630Z - Débits de boissons
- Date de création
- 01 août 2013
- Siège social
- ORCHAMPS-VENNES
- Établissements
- 6
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de 794 711 721
débit de boissons à emporter et à consommer sur place, tabac, location de salles, dégustation produits régionaux organisateur de soirées
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Dirigeants et représentants de 794 711 721
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 794 711 721
INSEE6 établissements, dont 2 en activité.
- ORCHAMPS-VENNESSiègeActif
794 711 721 00058 · ouvert le 13 avril 2020 · NAF 5630Z
- Orchamps-VennesActif
794 711 721 00066 · ouvert le 01 juillet 2017 · NAF 6820A
- ORCHAMPS-VENNESFermé
794 711 721 00017 · ouvert le 01 août 2013 · NAF 6820A
- ORCHAMPS-VENNESFermé
794 711 721 00025 · ouvert le 27 mai 2014 · NAF 5630Z
- ORCHAMPS-VENNESFermé
794 711 721 00033 · ouvert le 01 juillet 2017 · NAF 6820A
- ORCHAMPS-VENNESFermé
794 711 721 00041 · ouvert le 13 avril 2020 · NAF 5630Z
Conformité de 794 711 721
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 794 711 721. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 794 711 721 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 794 711 721
BODACC4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2020-04-24 · Début d'activité : 2020-04-13
- RadiationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2014-05-21 · Début d'activité : 2014-05-27
- création
Date d'effet : 01 août 2013
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