TATON PASCAL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 811 584 358, TATON PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 1er juin 2015. Elle est domiciliée Ld Corbeil, 01560 Saint-Jean-sur-Reyssouze. L'entreprise déclare le code NAF 0149Z comme activité principale.
Fiche d'identité de TATON PASCAL
INSEE- Dénomination
- TATON PASCAL
- SIREN
- 811 584 358
- SIRET (siège)
- 811 584 358 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR27811584358Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 811 584 358
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0149Z
- Date de création
- 01 juin 2015
- Siège social
- LD CORBEIL, 01560, SAINT-JEAN-SUR-REYSSOUZE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de TATON PASCAL
Élevage d'autres animaux
Finances de TATON PASCAL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de TATON PASCAL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de TATON PASCAL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 01560 SAINT-JEAN-SUR-REYSSOUZESiègeActif
811 584 358 00014 · ouvert le 01 juin 2015 · NAF 0149Z
Documents juridiques de TATON PASCAL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de TATON PASCAL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour TATON PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de TATON PASCAL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour TATON PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de TATON PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de TATON PASCAL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 juin 2015
Questions fréquentes sur TATON PASCAL
Quel est le numéro SIREN de TATON PASCAL ?
Le numéro SIREN de TATON PASCAL est 811 584 358. Le SIRET de son siège social est 811 584 358 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR27811584358.
Où se situe le siège social de TATON PASCAL ?
Le siège social de TATON PASCAL est situé Ld Corbeil, 01560 Saint-Jean-sur-Reyssouze.
TATON PASCAL est-elle toujours en activité ?
Oui, TATON PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juin 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.
TATON PASCAL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TATON PASCAL.
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