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828 296 582

Active
Siren828 296 582Entrepreneur individuel LES ARCSCréée le 10 août 2020

1419Z · Fabrication d'autres vêtements et accessoires

Documents

Fiche d'identité de 828 296 582

Dénomination
828 296 582
SIREN
828 296 582
SIRET (siège)
828 296 582 00012
N° TVA intracommunautaire
FR18828296582Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 828 296 582
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
1419Z - Fabrication d'autres vêtements et accessoires
Date de création
10 août 2020
Siège social
LES ARCS
Établissements
3
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 828 296 582

CREATION DE DIVERS ACCESSOIRES, VETEMENTS, DECORATIONS POUR ADULTES ET ENFANTS

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Dirigeants et représentants de 828 296 582

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 828 296 582

3 établissements, dont 1 en activité.

  • LES ARCSSiègeFermé

    828 296 582 00012 · ouvert le 06 août 2020 · NAF 1419Z

  • VacquevilleSiègeActif

    828 296 582 00038 · ouvert le 28 octobre 2025 · NAF 1419Z

  • DRAGUIGNANFermé

    828 296 582 00020 · ouvert le 01 janvier 2020 · NAF 8690D

Documents juridiques de 828 296 582

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 30 octobre 2025

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de 828 296 582

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 828 296 582. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 828 296 582 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 828 296 582

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 10 août 2020