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TAVERNIER DAVID

Active
Siren827 922 477Société civile01660 MézériatCréée le 27 février 2017
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
7,5 k€
Effectif
Non publié

TAVERNIER DAVID est une société civile immatriculée le 27 février 2017 sous le numéro SIREN 827 922 477. Elle est domiciliée 211 A CHE du Biolay, 01660 Mézériat. L'entreprise déclare le code NAF 9319Z comme activité principale. La direction est assurée par DAVID TAVERNIER en qualité de gérant.

Fiche d'identité de TAVERNIER DAVID

Dénomination
TAVERNIER DAVID
SIREN
827 922 477
SIRET (siège)
827 922 477 00050
N° TVA intracommunautaire
FR90827922477Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 827 922 477
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
7 500 €
Code NAF / APE
9319Z
Date de création
27 février 2017
Siège social
211 A CHE du Biolay, 01660, Mézériat
Établissements
5
Statut
Active

Objet social de TAVERNIER DAVID

Pension et travail de chevaux, enseignement de l'équitation.

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Finances de TAVERNIER DAVID

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de TAVERNIER DAVID

DT

DAVID TAVERNIER

Gérant

Depuis la création (27 février 2017) · 9 ans

Établissements de TAVERNIER DAVID

5 établissements, dont 2 en activité.

  • 01660 MézériatSiègeActif

    827 922 477 00050 · ouvert le 26 mars 2026 · NAF 8551Z

  • 35750 IffendicActif

    827 922 477 00043 · ouvert le 20 janvier 2026 · NAF 8551Z

  • 30190 SAINT-GENIES-DE-MALGOIRESFermé

    827 922 477 00019 · ouvert le 01 février 2017 · NAF 7010Z

  • 30000 NIMESFermé

    827 922 477 00027 · ouvert le 01 février 2017 · NAF 9319Z

  • 01310 BUELLASFermé

    827 922 477 00035 · ouvert le 05 janvier 2021 · NAF 0143Z

Documents juridiques de TAVERNIER DAVID

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 23 avril 2026

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 23 avril 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 30 juillet 2021

  • Acte

Dépôt du 19 mai 2021

  • Acte

Dépôt du 27 février 2017

  • Acte

Comptes annuels de TAVERNIER DAVID

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour TAVERNIER DAVID. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de TAVERNIER DAVID

Aucune procédure collective n'a été publiée pour TAVERNIER DAVID. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant TAVERNIER DAVID n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de TAVERNIER DAVID n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de TAVERNIER DAVID

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse

  2. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

    Immatriculée le 2021-05-19

  3. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2017-02-01

  1. création

    Date d'effet : 27 février 2017

Questions fréquentes sur TAVERNIER DAVID

Quel est le numéro SIREN de TAVERNIER DAVID ?

Le numéro SIREN de TAVERNIER DAVID est 827 922 477. Le SIRET de son siège social est 827 922 477 00050. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90827922477.

Qui dirige TAVERNIER DAVID ?

TAVERNIER DAVID est dirigée par DAVID TAVERNIER, gérant.

Où se situe le siège social de TAVERNIER DAVID ?

Le siège social de TAVERNIER DAVID est situé 211 A CHE du Biolay, 01660 Mézériat.

TAVERNIER DAVID est-elle toujours en activité ?

Oui, TAVERNIER DAVID est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 février 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.

TAVERNIER DAVID est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TAVERNIER DAVID.

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