CheckersLiquidations

TBM BAT

Active
Siren444 659 114SARL75010 PARISCréée le 12 décembre 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

TBM BAT est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 12 décembre 2002, identifiée par le SIREN 444 659 114. Le siège social de l'entreprise se trouve 37 rue d'Hauteville, 75010 Paris. Son activité principale relève du code NAF 4120A.

Fiche d'identité de TBM BAT

Dénomination
TBM BAT
SIREN
444 659 114
SIRET (siège)
444 659 114 00011
N° TVA intracommunautaire
FR83444659114Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 444 659 114
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
4120A
Date de création
12 décembre 2002
Siège social
37 RUE D'HAUTEVILLE, 75010, PARIS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de TBM BAT

Construction de maisons individuelles

Finances de TBM BAT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de TBM BAT

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de TBM BAT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 75010 PARISSiègeActif

    444 659 114 00011 · ouvert le 12 décembre 2002 · NAF 4120A

Documents juridiques de TBM BAT

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 03 mars 2005

  • Acte

Dépôt du 08 janvier 2003

  • Acte

Comptes annuels de TBM BAT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour TBM BAT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de TBM BAT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour TBM BAT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant TBM BAT n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de TBM BAT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de TBM BAT

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 12 décembre 2002

Questions fréquentes sur TBM BAT

Quel est le numéro SIREN de TBM BAT ?

Le numéro SIREN de TBM BAT est 444 659 114. Le SIRET de son siège social est 444 659 114 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR83444659114.

Où se situe le siège social de TBM BAT ?

Le siège social de TBM BAT est situé 37 rue d'Hauteville, 75010 Paris.

TBM BAT est-elle toujours en activité ?

Oui, TBM BAT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 décembre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

TBM BAT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour TBM BAT.

Entreprises similaires

Même activité à Paris

Entreprises construction de maisons individuelles

Toutes les entreprises avec le code NAF 4120A

Construction de maisons individuelles à Paris

Entreprises du même secteur à Paris

Entreprises à Paris

Toutes les entreprises à Paris